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Nomenclature › Chapitre 84

Chapitre 84 — Réacteurs nucléaires, chaudières, machines et appareils mécaniques

86 positions et 1473 codes NGP. Cliquez une position pour ses codes NGP, son NDP, ses droits et ses perceptions.

Positions du chapitre 84

PositionDésignation CodesDroit de douane
84.01Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés po…40 %
84.02Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur)…80 % – 15 %
84.03Chaudières pour le chauffage central autres que celles du n° 84.021215 %
84.04Appareils auxiliaires pour chaudières des nºs 84.02 ou 84.03 (économiseu…60 % – 15 %
84.05Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau…50 % – 15 %
84.06Turbines à vapeur50 % – 15 %
84.07Moteurs à piston alternatif ou rotatif…3515 % – 43 %
84.08Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou…670 % – 43 %
84.09Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement dest…1115 % – 43 %
84.10Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs50 % – 15 %
84.11Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz140 % – 15 %
84.12Autres moteurs et machines motrices130 % – 15 %
84.13Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur610 % – 30 %
84.14Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et…610 % – 30 %
84.15Machines et appareils pour le conditionnement de l’air comprenant un ven…130 % – 43 %
84.16Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides…170 % – 15 %
84.17Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs…150 % – 43 %
84.18Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel…390 % – 43 %
84.19Réfrigérateurs, congélateurs-conservateurs et autres matériel…500 % – 43 %
84.20Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre…90 %
84.21Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges270 % – 30 %
84.22Machines à laver la vaisselle130 % – 30 %
84.23Appareils et instruments de pesage…300 % – 30 %
84.24Appareils mécaniques (même à main) à projeter…200 % – 30 %
84.25Palans; treuils et cabestans; crics et vérins150 % – 15 %
84.26Ponts roulants, poutres roulantes, portiques…150 %
84.27Chariots autopropulsés à moteur électrique100 %
84.28Autres machines et appareils de levage, de chargement…330 % – 30 %
84.29Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses…130 %
84.30Autres machines et appareils, autopropulsés130 %
84.31Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement dest…170 % – 15 %
84.32Machines, appareils et engins agricoles…230 % – 30 %
84.33Autres machines et appareils pour la récolte340 % – 15 %
84.34Machines à traire et machines et appareils de laiterie40 %
84.35Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour…20 %
84.36Autres machines et appareils pour l’agriculture, l’horticulture…100 % – 30 %
84.37Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des…60 % – 15 %
84.38Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent…150 % – 15 %
84.39Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton50 % – 15 %
84.40Machines et appareils60 % – 15 %
84.41Coupeuses100 % – 15 %
84.42Machines, appareils et matériel (autres que les machines des n°s 84.56…50 % – 15 %
84.43Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches…470 % – 15 %
84.44Machines pour le filage (extrusion), l'étirage…20 %
84.45Machines pour la préparation des matières textiles120 %
84.46Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, à navettes40 %
84.47Métiers à bonneterie rectilignes140 %
84.48Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44…180 %
84.49Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou d…40 %
84.50Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage. n’excédant…1943 %
84.51Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage. n’excédant…180 % – 15 %
84.52Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage. n’excédant…120 % – 15 %
84.53Machines et appareils pour la préparation…40 % – 15 %
84.54Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler…60 % – 15 %
84.55Laminoirs à métaux et leurs cylindres80 % – 15 %
84.56Opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons110 %
84.57Centres d'usinage, machines à poste fixe et machines à stations…50 %
84.58Tours (y compris les centres de tournage) travaillant par enlèvement de…80 %
84.59Machines (y compris les unités d’usinage à glissières) à percer, aléser…140 %
84.60Autres machines à rectifier130 %
84.61Machines à scier ou à tronçonner150 %
84.62Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons…330 %
84.63Machines pour le travail des métaux sous forme de fil50 %
84.64Machines à meuler ou à polir110 %
84.65Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer…320 % – 43 %
84.66Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou prin…160 % – 15 %
84.67Outils a moteur electrique incorpore3315 % – 30 %
84.68Autres machines et appareils aux gaz40 % – 15 %
84.70Machines à calculer et machines de poche permettant d’enregistrer…110 % – 15 %
84.71Machines automatiques de traitement de l’information et leurs unités210 %
84.72Machines à imprimer les adresses ou à estamper les plaques d'adresses110 %
84.73Parties et accessoires des machines du n° 84.71130 %
84.74Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser…270 % – 15 %
84.75Machines pour l’assemblage des lampes…50 % – 15 %
84.76Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération715 % – 30 %
84.77Extrudeuses160 % – 15 %
84.78Machines et appareils20 % – 15 %
84.79Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre…380 % – 15 %
84.80Modèles pour moules100 % – 15 %
84.81Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries…460 % – 43 %
84.82Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles1215 %
84.83Autres :4015 % – 30 %
84.84Joints métalloplastiques415 % – 30 %
84.85Par dépôt métallique70 % – 15 %
84.86Parties et accessoires4715 %
84.87Parties de machines ou d'appareils1215 %
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Tarif des droits de douane tunisien, édition 2025. Informations indicatives : le classement dépend des caractéristiques réelles de la marchandise et relève de la Douane Tunisienne.