DUMIA · Tunisie

Position 84.45 — Machines pour la préparation des matières textiles

12 codes NGP dans cette position. Le droit de douane est de 0 % sur l'ensemble de la position.

Classer une marchandise de cette position → شرح بالعربية

Codes NGP et NDP de la position 84.45

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
844511000084451100005Cardes pour le préparation des matières textiles0 %7 %
844512000084451200000Peigneuses pour la préparation des matières textiles0 %7 %
844513000084451300005Bancs a broches pour la préparation des matières textiles0 %7 %
844519000084451900005Autres machines pour la préparation des matières textiles0 %7 %
844520000084452000006Machines pour la filature des matières textiles0 %7 %
844530000084453000002Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles0 %7 %
844540000184454000019Canetieres0 %7 %
844540000984454000097Autres machines a bobiner ou a devider les matieres textiles0 %7 %
844590000184459000019Autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles0 %7 %
844590000284459000020Encolleuses0 %7 %
844590000384459000031Ourdissoirs0 %7 %
844590000984459000097Autres machines et appareils pour la preparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des n s 84 46 ou 84 470 %7 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 0%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 7%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Classer une marchandise → شرح بالعربية
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

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84.0184.0284.0384.0484.0584.0684.0784.0884.0984.1084.1184.1284.1384.1484.1584.1684.1784.1884.1984.2084.2184.2284.2384.2484.2584.2684.2784.2884.2984.3084.3184.3284.3384.3484.3584.3684.3784.3884.3984.4084.4184.4284.4384.4484.4684.4784.4884.4984.5084.5184.5284.5384.5484.5584.5684.5784.5884.5984.6084.6184.6284.6384.6484.6584.6684.6784.6884.7084.7184.7284.7384.7484.7584.7684.7784.7884.7984.8084.8184.8284.8384.8484.8584.8684.87