NGP 84.47 — Métiers à bonneterie rectilignes

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Codes NGP et NDP de la position 84.47

Code NGP	NDP (pour la DDM)	Désignation	TVA
8447110000	84471100009	Metiers a bonneterie circulaires, avec cylindre d'un diametre n'excedant pas 165 mm	7 %
8447120000	84471200004	Metiers a bonneterie circulaires, avec cylindre d'un diametre excedant 165 mm	7 %
8447202001	84472020019	Metiers-chaine, y compris metiers raschel	7 %
8447202002	84472020020	Machines de couture-tricotage a usage domestique, autre qu'a main	7 %
8447202009	84472020097	Autres machines de couture-tricotage, autre qu'a main	7 %
8447208001	84472080013	Metiers a bonneterie rectilignes, a main	7 %
8447208002	84472080024	Machine de couture-tricotage, a main	7 %
8447208009	84472080091	Autres metiers a bonnetterie rectiligne, autres qu'a main	7 %
8447900001	84479000013	Metiers a guipure	7 %
8447900002	84479000024	Metiers a tulle	7 %
8447900003	84479000035	Metiers a dentelle	7 %
8447900004	84479000046	Metiers a broderie	7 %
8447900005	84479000057	Metiers a passementerie	7 %
8447900009	84479000091	Metiers a tresses, a filet, ou a touffeter	7 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 0%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 7%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Classer une marchandise → شرح بالعربية

Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Position 84.47 — Métiers à bonneterie rectilignes

Codes NGP et NDP de la position 84.47

Perceptions applicables

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