DUMIA · Tunisie

Position 84.33 — Autres machines et appareils pour la récolte

34 codes NGP dans cette position. Le droit de douane va de 0 % à 15 % selon la sous-position.

Classer une marchandise de cette position → شرح بالعربية

Codes NGP et NDP de la position 84.33

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
843311100084331110007Tondeuses a gazon, a moteur électrique, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal15 %19 %
843311510084331151006Tondeuses a gazon, a moteur autre qu'électrique, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal, autopropulsées, équipées d'un siège15 %19 %
843311590084331159000Tondeuses a gazon, a moteur autre qu'électrique, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal, autopropulsées, autres que celles équipées d'un siège15 %19 %
843311900084331190009Tondeuses a gazon, a moteur autre qu'électrique, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal, non autopropulsées15 %19 %
843319100084331910007Autres tondeuses a gazon, avec moteur électrique15 %19 %
843319510084331951006Autres tondeuses a gazon, avec moteur autre qu'électrique, autopropulsées, équipées d'un siège15 %19 %
843319590084331959000Autres tondeuses a gazon, avec moteur autre qu'électrique, autopropulsées, autres que celles équipées d'un siège15 %19 %
843319700084331970001Autres tondeuses a gazon, avec moteur autre qu'électrique, non autopropulsées15 %19 %
843319900084331990009Autres tondeuses a gazon, sans moteur15 %19 %
843320100084332010008Faucheuses, avec moteur0 %0 %
843320500084332050004Autres faucheuses, conçues pour etre tractées ou portées par tracteurs0 %0 %
843320900084332090000Barres de coupe a monter sur tracteur0 %0 %
843330000084333000000Autres machines et appareils de fenaison0 %0 %
843340000184334000017Presses ramasseuses0 %0 %
843340000984334000095Autres presses a paille ou a fourrage0 %0 %
843351000084335100007Moissonneuses-batteuses0 %0 %
843352000084335200002Autres machines et appareils pour le battage0 %0 %
843353100084335310001Machines pour la récolte des pommes de terre0 %0 %
843353300084335330009Décollteuses et machines pour la récolte des betteraves0 %0 %
843353900184335390014Arracheuses0 %0 %
843353900984335390092Autres machines pour la récolte des racines ou tubercules0 %0 %
843359110084335911004Récolteuses-hacheuses automotrices0 %0 %
843359190084335919008Autres récolteuses-hacheuses0 %0 %
843359850184335985015Machines a vendanger0 %0 %
843359850284335985026Autres recolteuses, cueilleurs, depouilleurs ou egreneurs de mais0 %0 %
843359850984335985093Autres machines et appareils pour la récolte0 %0 %
843360000184336000019Machines pour le nettoyage ou le tirage des oeufs0 %0 %
843360000984336000097Machines pour lr nettoyage ou le tirage des oeufs ou autres produits agricoles0 %7 %
843390001084339000108Partie et pièces détachées des tondeuses a gazon0 %19 %
843390009184339000915Parties de faucheuses0 %0 %
843390009284339000926Parties de presses a paille ou a fourrage0 %0 %
843390009384339000937Parties de moissonneues-batteuses0 %0 %
843390009484339000948Parties de machines pour le nettoyage ou le triage des oeufs, fruits ou autres produits agricoles0 %0 %
843390009984339000993Parties d'autres machines, appareils et engins du n° 84 330 %0 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 0%, 15%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 0%, 19%, 7%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Algérie · 0 %Égypte · 0 %AELE · 0 %Union européenne · 0 %Jordanie · 0 %Koweït · 0 %Maroc · 0 %Palestine · 0 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

Classer une marchandise → شرح بالعربية
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 84

84.0184.0284.0384.0484.0584.0684.0784.0884.0984.1084.1184.1284.1384.1484.1584.1684.1784.1884.1984.2084.2184.2284.2384.2484.2584.2684.2784.2884.2984.3084.3184.3284.3484.3584.3684.3784.3884.3984.4084.4184.4284.4384.4484.4584.4684.4784.4884.4984.5084.5184.5284.5384.5484.5584.5684.5784.5884.5984.6084.6184.6284.6384.6484.6584.6684.6784.6884.7084.7184.7284.7384.7484.7584.7684.7784.7884.7984.8084.8184.8284.8384.8484.8584.8684.87