DUMIA · Tunisie
Nomenclature › Chapitre 84 › 84.64

Position 84.64 — Machines à meuler ou à polir

11 codes NGP dans cette position. Le droit de douane est de 0 % sur l'ensemble de la position.

Classer une marchandise de cette position → شرح بالعربية

Codes NGP et NDP de la position 84.64

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
846410001084641000101Machines manuelles a scier le marbre0 %19 %
846410002184641000214Chassis a mono et multilames pour le sciage des blocs de marbre0 %7 %
846410002984641000292Autres machines a scier le marbre0 %7 %
846410009184641000918Machines a scier a froid le verre0 %7 %
846410009984641000996Machines a scier les autres pierres, les produits ceramiques, le beton, l'amiante-ciment ou les autres matieres mineralles similaires0 %7 %
846420110084642011002Machines a meuler ou a polir, a froid, les verres d'optique0 %7 %
846420190084642019006Machines a meuler ou a polir, a froid, les autres verres0 %7 %
846420801084642080109Machines manuelles a meuler ou a polir le marbre0 %19 %
846420802084642080201Autres machines a meuler ou a polir le marbre0 %7 %
846420809084642080905Machines a meuler ou a polir les autres pieres, les produits ceramiques, le beton, lamiante-ciment ou les autres matieres minerales similaires0 %7 %
846490000084649000007Autres machines-outils pour le travail de la piere, des produits ceramiques, du beton, de lamiante-ciment ou de matieres minerales similaires ou pour le travail a froid du varre0 %7 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 0%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%, 7%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Classer une marchandise → شرح بالعربية
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 84

84.0184.0284.0384.0484.0584.0684.0784.0884.0984.1084.1184.1284.1384.1484.1584.1684.1784.1884.1984.2084.2184.2284.2384.2484.2584.2684.2784.2884.2984.3084.3184.3284.3384.3484.3584.3684.3784.3884.3984.4084.4184.4284.4384.4484.4584.4684.4784.4884.4984.5084.5184.5284.5384.5484.5584.5684.5784.5884.5984.6084.6184.6284.6384.6584.6684.6784.6884.7084.7184.7284.7384.7484.7584.7684.7784.7884.7984.8084.8184.8284.8384.8484.8584.8684.87