NGP 84.56 — Opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons

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Codes NGP et NDP de la position 84.56

Code NGP	NDP (pour la DDM)	Désignation	TVA
8456111000	84561110004	Machines-outils travaillant par enlevement de toute matiere et utilisees exclusivement ou principalement pour la fabrication de circuits imprimes, d'assemblages de circuits imprimes, de parties d'appareils du n°8517 ou de parties de machines automatiques de traitement de l'informati operant par laser	7 %
8456119000	84561190006	Autres machines-outils travaillant par enlevement de toute matiere et operant par laser	7 %
8456121000	84561210009	Machines-outils travailant par enlevement de tt matiere et utilises exclusive ou principal pr la fabricat de circuits imprimes, d'assemblages de circuits imprimes, de parties d'appareils du n°8517 ou de parties de machines auto de traitem de l'info, operant par autre faisceau de lumiere ou de photons	7 %
8456129000	84561290001	Autres machines-outils travaillant par enlevement de toute matiere et operant par autre faisceau de lumiere ou de photons	7 %
8456200000	84562000001	Machines-outils travailant par enlevement de toute matiere et operant par ultra-sons	7 %
8456301100	84563011004	Machines-outils travaillant par enlevement de toute matiere et operant par electro-erosion, a commande numerique, par fil	7 %
8456301900	84563019008	Autres machines-outils travaillant par enlevement de toute matiere et operant par electro-erosion, a commande numerique	7 %
8456309000	84563090003	Autres machines-outils travaillant par enlevement de toute matiere et operant par electro-erosion, autres qu'a commande numerique	7 %
8456400000	84564000003	Machines-outils travaillant par enlevement de toute matiere et operant par jet de plasma	7 %
8456500000	84565000009	Machines a decouper par jet d'eau	7 %
8456900001	84569000014	Autre machines-outils travaillant par enlevement de toute matiere et operant par procedes electrochimiques, par faisceaux d'electrons ou par faisceaux ioniques	7 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 0%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 7%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Classer une marchandise → شرح بالعربية

Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Position 84.56 — Opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons

Codes NGP et NDP de la position 84.56

Perceptions applicables

Autres positions du chapitre 84