Codes NGP et NDP de la position 84.09
| Code NGP | NDP (pour la DDM) | Désignation | Droit de douane | TVA |
|---|---|---|---|---|
| 8409100000 | 84091000006 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux moteurs des n°s 84 07 ou 84 08, pour l'aviation | 15 % | 19 % |
| 8409910001 | 84099100010 | Soupapes reconnaissables commes étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs a piston a allumage par étincelles | 43 % | 19 % |
| 8409910002 | 84099100021 | Pistons, y compris les ensembles chemises et pistons, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux moteurs a piston a allumage par étincelles | 43 % | 19 % |
| 8409910003 | 84099100032 | Blocs-cylindres, bielles, carters, culasses, cylindres et chemises, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux moteurs a piston a allumage par etincelles | 43 % | 19 % |
| 8409910004 | 84099100043 | Carburateurs et leurs parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux moteurs a piston a allumage par étincelles | 43 % | 19 % |
| 8409910009 | 84099100098 | Autres parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs a piston a allumage par étincelles | 43 % | 19 % |
| 8409990001 | 84099900010 | Soupapes pour d'autres moteurs | 43 % | 19 % |
| 8409990002 | 84099900021 | Pistons, pour d'autres moteurs | 43 % | 19 % |
| 8409990003 | 84099900032 | Blocs, y compris les ensembles chemises pistons, cylindres, bielles, carters, culasses, cylindres et chemises, pour d'autres moteurs | 43 % | 19 % |
| 8409990005 | 84099900054 | Injecteurs et portes injecteurs pour d'autres moteurs | 43 % | 19 % |
| 8409990009 | 84099900098 | Autres parties pour d'autres moteurs | 43 % | 19 % |
Perceptions applicables
La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.
Régimes préférentiels
Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025)
et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses
caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne.
Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.
Autres positions du chapitre 84
84.0184.0284.0384.0484.0584.0684.0784.0884.1084.1184.1284.1384.1484.1584.1684.1784.1884.1984.2084.2184.2284.2384.2484.2584.2684.2784.2884.2984.3084.3184.3284.3384.3484.3584.3684.3784.3884.3984.4084.4184.4284.4384.4484.4584.4684.4784.4884.4984.5084.5184.5284.5384.5484.5584.5684.5784.5884.5984.6084.6184.6284.6384.6484.6584.6684.6784.6884.7084.7184.7284.7384.7484.7584.7684.7784.7884.7984.8084.8184.8284.8384.8484.8584.8684.87