DUMIA · Tunisie

Position 84.08 — Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou…

67 codes NGP dans cette position. Le droit de douane va de 0 % à 43 % selon la sous-position.

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Codes NGP et NDP de la position 84.08

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
840810110184081011017Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi diesel), usagés, destinés aux bateaux de peche, pour la navigation maritime, du n° 8902 00 · importation prohibée43 %19 %
840810110984081011095Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), usagés, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n°s 8901 a 8906 (a l'exception des bateaux de peche), aux remorqueurs de la sous-position 890400 10 · importation prohibée43 %19 %
840810190184081019011Moteurs a piston, a allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), usagés, destinés aux bateaux de peche, pour la navigation autre que maritime, du n° 8902 00 · importation prohibée43 %19 %
840810190984081019099Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), usagés, destinés pour la propulsion d'autres bateaux · importation prohibée43 %19 %
840810230184081023017Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-disel), neufs, d'une puissance n'excédant pas 50 kw, destinés aux bateaux de peche, pour la navigation maritime, du n° 8902 0043 %19 %
840810230984081023095Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou s/d ), neufs, d'une puissance <= 50kw, destinés aux bateaux pour la navig maritime des n°s 8901 a 8906 (a l'except des bateaux de peche), aux remorqueurs de la ss position 890400 10, et aux navires de guerre de la ss position 890600 1043 %19 %
840810270184081027019Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance n'excédant pas 50 kw, destinés aux bateaux de peche, pour la navigation autre que maritime, du n° 8902 0043 %19 %
840810270984081027097Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance n'excédant pas 50kw, destinés pour la propulsion d'autres bateaux43 %19 %
840810310184081031015Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi diesel), neufs, d'une puissance excédant 50 kw mais n'excédant pas 100 kw, destinés aux bateaux de peche, pour la navigation maritime, du n° 8902 0043 %19 %
84081031098408103109350 kw mais <= pas 100 kw, destinés aux bateaux pour la navig maritime des n°s 8901 a 8906 (a l'except des bateaux de peches), aux remorqueurs de la sous-p 890400 10, et aux navires de guerre de la sous-p 890600 10Moteurs a piston, a allum par compression( moteur d ou s/d), neufs, d'une puissance43 %19 %
840810390184081039019Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excedant 50 kw mais n'excedant pas w, destines aux bateaux de peche, pour la navigation autres que maritime, du no 8902 0043 %19 %
840810390984081039097Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi diesel), neufs, d'une puissance excedant 50kw mais n'excedant pas 100kw, destines pour la propulsion d'autres bateaux43 %19 %
840810410184081041019Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excedant 100kw mais n'excedant pas 200 kw, destines aux bateaux de peche, pour la navigation maritime, du no 8902 0043 %19 %
840810410984081041097100 kw mais < 200 kw, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n°s 8901 a 8906 (a l'excep des bateaux de peche), aux remorqueurs de la sous-p 890400 10, et aux navires de guerre de la sous-p 890600 10Moteurs a piston, a allumage par comp (moteur diesel ou semi-d ), neufs, d'une puissance43 %19 %
840810490184081049013Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excedant 100 kw mais n'excedant pas 200kw, destines aux bateaux de peche, pour la navigation autre que maritime, du no 8902 0043 %19 %
840810490984081049091Moteurs a piston, a allumage par compression(moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excedant 100kw mais n'excedant pas 200kw, destines pour la propulsion d'autres bateaux43 %19 %
840810510184081051013Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excedant 200kw mais n'excedant pas 300kw, destines aux bateaux de peche, pour la navigation maritime, du no 8902 0043 %19 %
840810510984081051091200 kw mais <= 300 kw, destinés aux bateaux pour la navig maritime des n°s 8901 a 8906 (a l'excep des bateaux de peche), aux remorqueurs de la sous-p 890400 10, et aux navires de guerre de la sous-p 890600 10Moteurs a piston, a allum par compression (moteur d ou s/d), neufs, d'une puissance43 %19 %
840810590184081059017Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excédant 200 kw mais n'excedant pas 300 kw, destinés aux bateaux de peche, pour la navigation autre que maritime, du n° 8902 0043 %19 %
840810590984081059095Moteurs a piston, a allumage par compression( moteur diesel ou semi diesel), neufs, d'une puissance excédant 200 kw mais n'excédant pas 300 kw, destinés pour la propulsion d'autres bateaux43 %19 %
840810610184081061017Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excédant 300 kw mais n'excédant pas 500 kw, destinés aux bateaux de peche, pour la navigation maritime, du n° 8902 0043 %19 %
840810610984081061095300 kw mais <= 500 kw, destinés aux bateaux pour la navigation maritime des n°s 8901 a 8906 (a l'except des bateaux de peche), aux remorqueurs de la sous-p 890400 10, et aux navires de guerre de la sous-p 890600 10Moteurs a piston, a allum par compression( moteur d ou s/d ), neufs, d'une puissance43 %19 %
840810690184081069011Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excédant 300 kw mais n'excédant pas 5 00kw, destinés aux bateaux de peche, pour la navigation autre que maritime, du n° 8902 0043 %19 %
840810690984081069099Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur dirsel ou semi diesel), neufs, d'une puissance excédant 300 kw mais n'excédant pas 500 kw, destinés pour la propulsion d'autres bateaux43 %19 %
840810710184081071011Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi diesel), neufs, d'une puissance excédant 500 kw mais n'excédant pas 1000 kw, destinés aux bateaux de peche, pour la navigation maritime, du n° 8902 0043 %19 %
840810710984081071099500 kw mais <= 1000 kw, destinés aux bateaux pour la navig maritime des n°s 8901 a 8906(a l'except des bateaux de peche), aux remorqueurs de la sous-p 890400 10, et aux navires de guerre de la sous-p 890600 10Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur d ou s/d ), neufs, d'une puissance43 %19 %
840810790184081079015Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi disesel), neufs, d'une puissance excédant 500 kw mais n'excédant pas 1000 kw, destinés aux bateaux de peche, pour la navigation autre que maritime, du n° 8902 0043 %19 %
840810790984081079093Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excédant 500 kw mais n'excédant pas 1000 kw, destinés pour la propulsion d'autres bateaux43 %19 %
840810810184081081015Moteurs a piston, a allumage par compression ( moteur diesel ou semi)-diesel), neufs, d'une puissance excédant 1000 kw mais n'excédant pas 5000 kw, destinés aux bateaux de peche, pour la navigation maritime, du n° 8902 0043 %19 %
8408108109840810810931000 kw mais <= 5000 kw, destinés aux bateaux pour la navig maritime des n°s 8901 a 8906 (a l'except des bateaux de peche), aux remorqueurs de la sous-p 890400 10, et aux navires de guerre de la sous-p 890600 10Moteurs a piston, a allum par compression (moteur d ou s/d ), neufs, d'une puissance43 %19 %
840810890184081089019Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excédant 1000 kw mais n'excédant pas 5000 kw, destinés aux bateaux de peche, pour la navigation autre que maritime, du n° 8902 0043 %19 %
840810890984081089097Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excédant 1000 kw mais n'excédant pas 5000 kw, destinés pour la propulsion d'autres bateaux43 %19 %
840810910184081091019Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi diesel), neufs, d'une puissance excédant 5000 kw, destinés aux bateaux de peche, pour la navigation maritime, du n° 8902 0043 %19 %
8408109109840810910975000 kw, destinés aux bateaux pour la navig maritime des n°s 8901 a 8906 (a l'except des bateaux de peche), aux remorqueurs de la sous-p 890400 10, et aux navires de guerre de la sous-p 890600 10Moteurs a piston, a allum par compression (moteur d ou s/d ), neufs, d'une puissance43 %19 %
840810990184081099013Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi -diesel), neufs, d'une puissance excédant 5000 kw, destinés aux bateaux de peche, pour la navigation autre que maritime, du n° 8902 0043 %19 %
840810990984081099091Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excédant 5000 kw, destinés pour la propulsion d'autres bateaux43 %19 %
840820100184082010010Moteurs a piston, a allum par compression (moteur d ou s/d ), des types utilisés pour la propulsion des véhi du chapitre 87, destinés a l'industrie de montage des motocultures du n° 8701 10, des véhi auto du n°8703 des véhi auto du n°8704, a moteur d'une cyl < 2500cm3 et des véhi auto du n°870543 %19 %
840820100984082010098= 2500cm3 et des véhi auto du n°870543 %19 %
840820310184082031011Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), pour tracteurs agricoles et forestiers a roues, d'une puissance excédant 50 kw, usages · importation prohibée43 %19 %
840820310984082031099Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), pour tracteurs agricoles et forestiers a roues, d'une puissance excédant 50 kw, neufs43 %19 %
840820350184082035013Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), pour tracteurs agricoles et forestiers a roues, d'une puissance excédant 50 kw mais n'excédant pas 100 kw, usages · importation prohibée43 %19 %
840820350984082035091Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), pour tracteurs agricoles et forestiers a roues, d'une puissance excédant 50 kw mais n'excédant pas 100 kw, neufs43 %19 %
840820370184082037019Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), pour tracteurs agricoles et forestiers a roues, d'une puissance excédant 100 kw, usages · importation prohibée43 %19 %
840820370984082037097Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), pour tracteurs agricoles et forestiers a roues, d'une puissance excédant 100 kw, neufs43 %19 %
840820510184082051019Moteurs a pistons, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), pour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance n'excédant pas 50 kw, usages · importation prohibée43 %19 %
840820510984082051097Moteurs a pistons, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), pour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance n'excédant pas 50 kw, neufs43 %19 %
840820550184082055011Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), pour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance excédant 50 kw mais n'excédant pas 100 kw, usages · importation prohibée43 %19 %
840820550984082055099Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), pour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance excédant 50 kw mais n'excédant pas 100 kw, neufs43 %19 %
840820570184082057017Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), pour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance excédant 100 kw mais n'excédant pas 200 kw, usages · importation prohibée43 %19 %
840820570984082057095Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), pour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance excédant 100 kw mais n'excédant pas 200 kw, neufs43 %19 %
840820990184082099019Moteurs piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), pour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance excédant 200 kw, usages · importation prohibée43 %19 %
840820990984082099097Moteurs piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), pour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance excédant 200 kw, neufs43 %19 %
840890210184089021019Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), de propulsion pour véhicules ferroviaires, usages · importation prohibée43 %19 %
840890210984089021097Moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), de propulsion pour véhicules ferroviaires, neufs43 %19 %
840890271084089027108Autre moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), usagé, d'une cylindrée inférieure ou égale a 2000cm3 autres que ceux des n°s 8408 10 et 8408 20 · importation prohibée43 %19 %
840890279084089027904Autres moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), usagés, d'une cylindrée excédant 2000cm3, autres que ceux des n°s 8408 10 et 8408 20 · importation prohibée43 %19 %
840890411084089041108Autres moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance n'excédant pas 15 kw, d'une cylindrée n'excédant pas 2000cm3, autres que ceux des n°s 8408 10 et 8408 2043 %19 %
840890419084089041904Autres moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance n'excédant pas 15 kw, d'une cylindrée excédant 2000cm3, autres que ceux des n°s 8408 10 et 8408 2043 %19 %
840890430084089043002Autres moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excédant 15 kw mais n'excédant pas 30 kw, autres que ceux des n°s 8408 10 et 8408 2043 %19 %
840890450084089045008Autres moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi diesel), neufs, d'une puissance excédant 30 kw mais n'excédant pas 50 kw, autres que ceux des n°s 8408 10 et 8408 2043 %19 %
840890470084089047004Autres moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excédant 50 kw mais n'excédant pas 100 kw, autres que ceux des n°s 8408 10 et 8408 2043 %19 %
840890610084089061004Autres moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excédant 100 kw mais n'excédant pas 200 kw, autres que ceux du n°s 8408 10 et 8408 2043 %19 %
840890650084089065006Autres moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excédant 200 kw mais n'excédant pas 300 kw, autres que ceux des n°s 8408 10 et 8408 2043 %19 %
840890670084089067002Autres moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excédant 300 kw mais n'excédant pas 500 kw, autres que ceux du n°s 8408 10 et 8408 200 %7 %
840890810084089081002Autres moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excédant 500 kw mais n'excédant pas 1000 kw, autres que ceux du n°s 8408 10 et 8408 2043 %19 %
840890850084089085004Autres moteurs a piston, a allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excédant 1000 kw mais n'excédant pas 5000 kw, autres que ceux du n°s 8408 10 et 8408 2043 %19 %
840890890084089089006Autres moteurs a piston, a allumage par compression( moteur diesel ou semi-diesel), neufs, d'une puissance excédant 5000 kw, autres que ceux du n°s 8408 10 et 8408 2043 %19 %

Attention : 14 ligne(s) de cette position sont d'importation prohibée.

Perceptions applicables

Droit de douane · 0%, 43%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%, 7%Taxe professionnelle (TPE) · 7%T · 1 dinars

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Algérie · 0 %Égypte · 0 %AELE · 0 %Union européenne · 0 %Jordanie · 0 %Koweït · 0 %Maroc · 0 %Palestine · 0 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

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Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 84

84.0184.0284.0384.0484.0584.0684.0784.0984.1084.1184.1284.1384.1484.1584.1684.1784.1884.1984.2084.2184.2284.2384.2484.2584.2684.2784.2884.2984.3084.3184.3284.3384.3484.3584.3684.3784.3884.3984.4084.4184.4284.4384.4484.4584.4684.4784.4884.4984.5084.5184.5284.5384.5484.5584.5684.5784.5884.5984.6084.6184.6284.6384.6484.6584.6684.6784.6884.7084.7184.7284.7384.7484.7584.7684.7784.7884.7984.8084.8184.8284.8384.8484.8584.8684.87