DUMIA · Tunisie

Position 84.14 — Pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et…

61 codes NGP dans cette position. Le droit de douane va de 0 % à 30 % selon la sous-position.

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Codes NGP et NDP de la position 84.14

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
841410150084141015008Pompes à vide des types utilisées pour la fabrication de semi-conducteurs ou des types utilisées exclusivement ou principalement pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat0 %7 %
841410251084141025104Pompes a piston tournant, pompes a palettes, pompes moleculaires et pompes roots, destinées a equiper les moteurs de matériel roulant0 %19 %
841410259084141025900Pompes a piston tournant, pompes a palettes, pompes moleculaires et pompes roots, destinées a d'autres usages0 %7 %
841410811084141081106Pompes a diffusion, pompes cryostatiques et pompes a absorption, destinées a equiper les moteurs de matériel roulant0 %19 %
841410819084141081902Pompes a diffusion, pompes cryostatiques et pompes a absorption, destinées a d'autres usages0 %7 %
841410891084141089100Autres pompes a vide, destinées a equiper les moteurs de matériel roulant0 %19 %
841410899084141089906Autres pompes a vide destinées a d'autres usages0 %7 %
841420200084142020003Pompes a air, a main pour cycles0 %19 %
841420800084142080007Autres pompes a air, a main ou a pied0 %19 %
841430200084143020009Autres compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques, d'une puissance n'excédant pas 0, 4 kw0 %7 %
841430810084143081006Autres compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques, hermétiques ou semi-hermétiques, d'une puissance excédant 0, 4 kw0 %7 %
841430890084143089000Autres compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques, d'une puissance excédant 0, 4 kw0 %7 %
841440100084144010001Compresseurs d'air montés sur chassis a roues et remorquables d'un débit par minute n'excédant pas 2 cm30 %7 %
841440900084144090003Compresseurs d'air montés sur chassis a roues et remorquables d'un débit par minute excédant 2 cm3, pour d'autres usages0 %7 %
841451000084145100008Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenetres, a moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 w30 %19 %
841459150084145915007Ventilateur du type utilise exclusivement ou principalement pour les microprocesseurs de refroidissement, les appareils de telecommunication, les machines automatiques de traitement de l'information ou leurs unites0 %19 %
841459251084145925103Autres ventilateurs axiaux, a usage indistruel0 %7 %
841459259084145925909Autres ventilateurs axiaux, destinées a d'autres usages0 %19 %
841459351084145935107Autres ventilateurs centrifuges, a usages industriel0 %7 %
841459359084145935903Autres ventilateurs centrifuges, destinées a d'autres usages0 %19 %
841459951084145995101Autres ventilateurs, a usages industriel0 %7 %
841459959084145995907Autres ventilateurs destinés a d'autres usages0 %19 %
841460000084146000009Hottes dont le plus grand cote horizontal n'excède pas 120 cm30 %19 %
841470000084147000005Enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes30 %19 %
841480111084148011100Turbocompresseurs monocellulaires, pour véhicules de tous genres15 %19 %
841480112084148011202Autres turbocompresseurs monocellulaures, d'une capacité égale ou supérieure a 10 m315 %19 %
841480119084148011906Autres turbocompresseurs monocellulaires, d'une capacité inférieure a 10 m315 %19 %
841480191084148019104Turbocompresseurs multicellulaires, pour véhicules de tous genres15 %19 %
841480192084148019206Autres turbocompresseurs monocellulaires, d'une capacité égale ou supérieure a 10 m315 %19 %
841480199084148019900Autres turbocompresseurs multicellulaires, d'une capacité inférieure a 10 m315 %19 %
841480221084148022107Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une supression n'excédant pas 15 bar, d'un débit par heure n'excédant pas 60 m3, pour véhicules de tous genres15 %19 %
841480222084148022209Autres compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression n'excédant pas 15 bar, d'un débit par heure inférieur a 10 m315 %19 %
841480229084148022903Autres compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une supression n'excédant pas 15 bar, d'un débit par heure égal ou supérieur a 10 m3 mais n'excédant pas 60 m315 %19 %
841480281084148028105Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression n'excédant pas 15 bar, d'un débit par heure excédant 60 m3, pour véhicules de tous genres15 %19 %
841480289084148028901Autres compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression n'excédant pas 15 bar, d'un débit par heure excédant 60 m315 %19 %
841480511084148051106Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression excédant 15 bar, d'un débit par heure n'excédant pas 120 m3, pour véhicules de tous genres15 %19 %
841480512084148051208Autres compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression excédant 15 bar, d'un débit par heure inférieure a 10 m315 %19 %
841480518084148051800Autres compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression excédant 15 bar, d'un débit par heure égal ou supérieur a 10 m3 mais n'excedant pas 120 m315 %19 %
841480591084148059100Compresseurs volumétriques alternatifs, pouvant fournir une surpression excédant 15 bar, d'un débit par heure excédant 120 m3, pour véhicules de tous genres15 %19 %
841480599084148059906Autres compresseurs volumétriques, pouvant fournir une surpression excédant 15 bar, d'un débit par heure excédant 120 m315 %19 %
841480731084148073100Compresseurs volumétriques rotatifs, a un seul arbre, pour véhicules de tous genres15 %19 %
841480732084148073202Autres compresseurs volumétriques rotatifs, a un seul arbre, d'une capacité egale ou supérieure a 10 m315 %19 %
841480739084148073906Autres compressurs volumétriques rotatifs, a un seul arbre, d'une capacité inférieure a 10 m315 %19 %
841480751084148075106Compresseurs volumétriques rotatifs, a plusieurs arbres, a vis, pour véhicules de tous genres15 %19 %
841480752084148075208Compresseurs volumétriques rotatifs, a plusieurs arbres, a vis, d'une capacité égale ou supérieure a 10 m315 %19 %
841480759084148075902Compresseurs volumétriques rotatifs, a plusieurs arbres, a vis, d'une capacité inférieure a 10 m315 %19 %
841480781084148078105Compresseurs volumétriques rotatifs, a plusieurs arbres, autres qu'a vis, pour véhicules de tous genres15 %19 %
841480782084148078207Compresseurs volumétriques rotatifs, a plusieurs arbres, autres qu'a vis, d'une capacité égale ou supérieure a 10 m315 %19 %
841480789084148078901Compresseurs volumétriques rotatifs, a plusieurs arbres, autres qu'a vis, d'une capacité inférieure a 10 m315 %19 %
841480801084148080105Générateurs a pistons libres15 %19 %
841480802084148080207Compresseurs électriques fixes d'une capacité supérieure a 1 m315 %19 %
841480803084148080309Autres compressurs pour véhicules de tous genres15 %19 %
841480804084148080401Autres compresseurs d'une capacité égale ou supérieure a 10 m315 %19 %
841480809184148080912Autres compresseurs d'une capacité inférieure a 10 m315 %19 %
841480809984148080990Autres hottes aspirantes a extraction ou a recyclage, a ventilateur incorporé, meme filtrantes, autres que celles du n° 8414 6015 %19 %
841490000184149000018Parties de compresseurs pour groupes frigorifiques15 %19 %
841490000284149000029Parties d'autres compresseurs15 %19 %
841490000384149000030Parties de pompes a vide ou a air15 %19 %
841490000484149000041Parties de générateurs a pistons libres15 %19 %
841490000584149000052Parties de ventilateurs du n° 8414 51 et des hottes aspirantes du n° 8414 6015 %19 %
841490000984149000096Parties des autres appareils du n 84 1415 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 0%, 15%, 30%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%, 7%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Algérie · 0 %Égypte · 0 %AELE · 0 %Union européenne · 0 %Jordanie · 0 %Koweït · 0 %Maroc · 0 %Palestine · 0 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

Documents susceptibles d'être exigés

Cet. De Controle Tech.
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Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 84

84.0184.0284.0384.0484.0584.0684.0784.0884.0984.1084.1184.1284.1384.1584.1684.1784.1884.1984.2084.2184.2284.2384.2484.2584.2684.2784.2884.2984.3084.3184.3284.3384.3484.3584.3684.3784.3884.3984.4084.4184.4284.4384.4484.4584.4684.4784.4884.4984.5084.5184.5284.5384.5484.5584.5684.5784.5884.5984.6084.6184.6284.6384.6484.6584.6684.6784.6884.7084.7184.7284.7384.7484.7584.7684.7784.7884.7984.8084.8184.8284.8384.8484.8584.8684.87