NGP 84.86 — Parties et accessoires | Tarif douanier tunisien

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Codes NGP et NDP de la position 84.86

Code NGP	NDP (pour la DDM)	Désignation	Droit de douane	TVA
8486100010	84861000101	Fours tunnels blindes non electriques, du type utilise dans la fabrication de lingots ou de plaquettes	15 %	19 %
8486100020	84861000203	Centrifugeuses du type utilise dans la fabrication de lingots ou de plaquettes	15 %	19 %
8486100030	84861000305	Machines-outis travaillant par enlevement de toute matiere et operant par laser ou autre faisceau de lumiere ou de photons, du type utilise dans la fabrication des lingots ou de plaquettes	15 %	19 %
8486100041	84861000418	Fours electriques a resistance (a chauffage indirect), de type utiliser pour la fabrication de lingots ou de plaquettes	15 %	19 %
8486100042	84861000429	Fours electriques fonctionnant par induction ou par pertes dielectriques, de type utilises pour la fabrication de lingots et de plaquettes	15 %	19 %
8486100043	84861000430	Fours electriques, a rayon infrarouges, de type utilises pour la fabrication de lingots ou de plaquettes	15 %	19 %
8486100049	84861000496	Autres fours industriels electriques de type utilises pour la fabrication de lingots ou de plaquettes	15 %	19 %
8486100090	84861000907	Autres machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes	15 %	19 %
8486200010	84862000107	Appareils et dispositifs de chauffage rapide pour disque (wafers) a semi-conducteur	15 %	19 %
8486200021	84862000210	Appareils et dispositifs a dépot chimique en phase vapeur pour disques (wafers) a semi-conducteur	15 %	19 %
8486200029	84862000298	Appareils et dispositifs a dépot physique en phase vapeur a gravure ionique ou a évaporation pour disques (waffers) a semi-conducteur	15 %	19 %
8486200030	84862000301	Autres appareils a depot physique pour la fabrication de dispositifs a semi-conducteurs ou des circuits integres electroniques	15 %	19 %
8486200041	84862000414	Pulverisateurs pour la gravure, le décapage ou le nettoyage des disques (wafers) a semi-conducteur	15 %	19 %
8486200049	84862000492	Machines a ébavurer pour nettoyer les fils métalliques des dispositifs a semi-conducteur avant la phase d'électrodéposition	15 %	19 %
8486200051	84862000516	Machines-outis travaillant par enlevement de toute matiere et operant par laser ou autre faisceau de lumiere ou de photons, du type utilise dans la fabrication des disques (wafers) ou des dispositifs a semi-conducteur	15 %	19 %
8486200052	84862000527	Autres machines-outils travaillant par enlevement de toute matiere et operant par procedes electrochimiques, par faisceaux d'electrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma, pour la gravure a sec du trace sur les matieres semi-conductrices	15 %	19 %
8486200059	84862000594	Appareils pour le decapage ou le nettoyage des disques (wafers) a semi-conducteur	15 %	19 %
8486200060	84862000607	Machines (y compris les presses) a rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, du type utilise dans la fabrication des dispositifs a semi-coducteurs	15 %	19 %
8486200071	84862000710	Photorépéteurs	15 %	19 %
8486200072	84862000721	Appareils pour l'écriture directe sur disque	15 %	19 %
8486200079	84862000798	Autres appareils pour la projection ou la réalisation des traces de circuits sur les matières semi-conductrices sensibilisèes	15 %	19 %
8486200081	84862000812	Fours electriques a resistance (a chauffage indirect), pour la fabrication de dispositifs a semi-conducteur ou des circuits integres electroniques	15 %	19 %
8486200082	84862000823	Fours electrique fonctionnant par induction ou par pertes dielectriques, pour la fabrication de dispositifs a semi-conducteur et des circuits integres electroniques	15 %	19 %
8486200083	84862000834	Fours electriques, a rayon infrarouges, pour la fabrication de dispositifs a semi-conducteur ou des circuits integres electroniques	15 %	19 %
8486200089	84862000890	Autres fours industriels electriques pour la fabrication de dispositifs a semi-conducteur ou des circuits integres electroniques	15 %	19 %
8486200090	84862000903	Autres machineset appareils pour la fabrication de dispositifs a semi-conducteur ou des circuits integres electroniques	15 %	19 %
8486300010	84863000103	Appareils pour le projection ou la réalisation de circuits sur les substrats sensibilisés des dispositifs de visualisation a écran plat	15 %	19 %
8486300020	84863000205	Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges, pour la fabrication de dispositifs d'affichage a ecrant plat	15 %	19 %
8486300091	84863000910	Appareils a depot physique par pulverisation cathodique sur des substrats pour affichage a cristaux liquides	15 %	19 %
8486300099	84863000998	Autres machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage a ecran plat	15 %	19 %
8486400010	84864000109	Masqueurs conçus pour la production de masques et réticules a partir de substrats recouverts d'une résine photosensible(consistant en appareils et instrument de traçage)	15 %	19 %
8486400020	84864000201	Equipements d'encapsulation pour l'assemblage de dispositifs a semi-conducteur (consistant en appareils electriques ayant une fonction propre)	15 %	19 %
8486400030	84864000303	Passeurs automatiques de circuits pour le transport, la manutention et le stockage de disque(wafers)a semi-conducteur, de cassettes et de boitiers de disques(wafers) et d'autres matériels pour dispositifs a semi-conducteur	15 %	19 %
8486400040	84864000405	Fraiseuses operant par faisceaux ioniques focalises, destinees a la production ou a la reparation de masques et reticules des motifs de dispositifs a semi-conducteur	15 %	19 %
8486400050	84864000507	Equipements d'encapsulation pour l'assemblage de dispositifs a semi-conducteur (consistant en machines a mouler ou a former)	15 %	19 %
8486400060	84864000609	Masqueurs conçus pour la production de masques et réticules a partir de substrats recouverts d'une résine photosensible (consistant en appareils photographiques a usages specifiques du n°9006)	15 %	19 %
8486400090	84864000905	Autres machines et appareils visés à la note 11 c) du présent chapitre	15 %	19 %
8486900010	84869000109	Parties d'appariels de la sous-position 8486100020	15 %	19 %
8486900020	84869000201	Parties et accessoires pour appareils de la sous-position 8486400010	15 %	19 %
8486900030	84869000303	Parties d'appareils de la sous-position 8486209041	15 %	19 %
8486900040	84869000405	Parties et accessoires d'appareils des sous-positions 8486209072, 8486209071, 8486209079 ou 8486309010	15 %	19 %
8486900050	84869000507	Parties et accessoires d'appareils de la sous-position 848640006	15 %	19 %
8486900061	84869000610	Parties pour machines et appariels des sous posotion 848610009, 848630909 ou 848640009	15 %	19 %
8486900069	84869000698	Parties des machines ou appareils de la sous-position 8486400090	15 %	19 %
8486900070	84869000701	Parties des machines des sous-position 8486100041, 8486100042, 8486100043, 8486100049, 8486209081, 8486209082, 8486209083 ou 8486209089	15 %	19 %
8486900091	84869000916	Porte-outils et filieres a declenchement automatique; portes pieces, pour machines et appareils du n° 84 86	15 %	19 %
8486900099	84869000994	Autres parties d'autres appareils de la position 84 86	15 %	19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 15%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Algérie · 0 %Égypte · 0 %AELE · 0 %Union européenne · 0 %Jordanie · 0 %Koweït · 0 %Maroc · 0 %Palestine · 0 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

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Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Position 84.86 — Parties et accessoires

Codes NGP et NDP de la position 84.86

Perceptions applicables

Régimes préférentiels

Autres positions du chapitre 84