Codes NGP et NDP de la position 85.45
| Code NGP | NDP (pour la DDM) | Désignation | Droit de douane | TVA |
|---|---|---|---|---|
| 8545110000 | 85451100004 | Electrodes en charbon, des types utilises pour fours | 15 % | 19 % |
| 8545190001 | 85451900015 | Electrodes en charbon pour soudage | 15 % | 19 % |
| 8545190009 | 85451900093 | Autres electrodes en charbon pour usage electrique | 15 % | 19 % |
| 8545200000 | 85452000005 | Balais en charbon pour usage electrique | 15 % | 19 % |
| 8545901000 | 85459010001 | Resistances chauffantes (autres que celles du n° 8516 80 ) | 15 % | 19 % |
| 8545909001 | 85459090014 | Charbons pour lampes | 15 % | 19 % |
| 8545909002 | 85459090025 | Charbons pour piles | 15 % | 19 % |
| 8545909009 | 85459090092 | Autres articles en graphite ou en autres carbone pour usages electrique | 15 % | 19 % |
Perceptions applicables
La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.
Régimes préférentiels
Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025)
et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses
caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne.
Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.