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Nomenclature › Chapitre 90

Chapitre 90 — Instruments d'optique, de mesure, de contrôle, de précision; instruments médico-chirurgicaux

32 positions et 369 codes NGP. Cliquez une position pour ses codes NGP, son NDP, ses droits et ses perceptions.

Positions du chapitre 90

PositionDésignation CodesDroit de douane
90.01Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques1615 % – 30 %
90.02Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d’optique en toutes…415 %
90.03Montures de lunettes ou d’articles similaires, et leurs parties610 %
90.04Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires2410 % – 43 %
90.05Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques…815 %
90.06Appareils photographiques1515 %
90.07Caméras et projecteurs cinématographiques…615 %
90.08Projecteurs d’images fixes60 % – 15 %
90.10Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématograph…100 % – 15 %
90.11Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la…50 % – 15 %
90.12Microscopes autres qu’optiques40 %
90.13Lasers, autres que les diodes laser110 % – 15 %
90.14Boussoles, y compris les compas de navigation70 % – 15 %
90.15Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d’arpentage…120 % – 15 %
90.16Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids20 %
90.17Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner…1915 %
90.18Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie…450 % – 30 %
90.19Appareils de mécanothérapie100 % – 15 %
90.20Autres appareils respiratoires et masques à gaz…40 %
90.21Articles et appareils d’orthopédie…200 % – 15 %
90.22Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha…140 %
90.23Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans…20 %
90.24Machines et appareils d’essais de dureté, de traction, de compression…60 % – 15 %
90.25Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants…180 % – 15 %
90.26Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit…190 % – 15 %
90.27Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimèt…170 % – 15 %
90.28Compteurs de gaz, de liquides ou d’électricité…100 % – 43 %
90.29Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production…90 % – 15 %
90.30Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments appareils…160 % – 15 %
90.31Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle…110 % – 15 %
90.32Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques110 % – 15 %
90.33Parties et accessoires non dénommés et compris ailleurs dans le présent…215 %
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Tarif des droits de douane tunisien, édition 2025. Informations indicatives : le classement dépend des caractéristiques réelles de la marchandise et relève de la Douane Tunisienne.