DUMIA · Tunisie

Position 90.27 — Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimèt…

17 codes NGP dans cette position. Le droit de douane va de 0 % à 15 % selon la sous-position.

Classer une marchandise de cette position → شرح بالعربية

Codes NGP et NDP de la position 90.27

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
902710100190271010017Analyseurs de gaz ou de fuméés d'echappement (ou opacimetres) electroniques des moteurs des vehicules automobiles0 %7 %
902710100990271010095Autres analyseurs de gaz ou de fuméés electroniques0 %7 %
902710900190271090019Analyseurs de gaz ou de fuméés d'echappement (ou opacimetres) des moteurs des vehicules automobiles0 %7 %
902710900990271090097Autres analyseurs de gaz ou de fuméés0 %7 %
902720000090272000008Chromatographes et appareils d'électrophorèse0 %7 %
902730000190273000015Spectrophotomètres utilisant les rayonnements optiques (u v , visibles, ir)0 %7 %
902730000990273000093Spectrometres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques(uv, visibles, ir)0 %7 %
902750000190275000017Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques(uv, visibles, ir), pour mesures photomètriques des types utilisés en photographie ou en cinématographie0 %7 %
902750000990275000095Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques(uv, visibles, ir)0 %7 %
902781000090278100009Spectromètres de masse0 %7 %
902789100090278910003Posemètres (2)0 %7 %
902789300090278930001Ph mètres, rh mètres et autres appareils pour mesurer la conductivité (2)0 %7 %
902789900190278990016Autres instruments et appareils pour mesures photométriques des types utilisés en photographie ou en cinématographie (2)0 %7 %
902789900290278990027Glucométres0 %0 %
902789900990278990094Autres instruments et appareils du n°90 270 %7 %
902790000190279000011Microtomes0 %7 %
902790000990279000099Parties et accessoires du n° 90 2715 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 0%, 15%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 0%, 19%, 7%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Algérie · 0 %Égypte · 0 %AELE · 0 %Union européenne · 0 %Jordanie · 0 %Koweït · 0 %Maroc · 0 %Palestine · 0 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

Documents susceptibles d'être exigés

Pr Ac Rec Insp Inst/Poi
Classer une marchandise → شرح بالعربية
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 90

90.0190.0290.0390.0490.0590.0690.0790.0890.1090.1190.1290.1390.1490.1590.1690.1790.1890.1990.2090.2190.2290.2390.2490.2590.2690.2890.2990.3090.3190.3290.33