DUMIA · Tunisie

Position 90.22 — Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha…

14 codes NGP dans cette position. Le droit de douane est de 0 % sur l'ensemble de la position.

Classer une marchandise de cette position → شرح بالعربية

Codes NGP et NDP de la position 90.22

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
902212001090221200109Appareils de tomographie pilotes par une machine automatique de traitement de l'information, a usage medical, chirurgical, dentaireou veterinaire0 %7 %
902212009090221200905Appareils de tomographies pilotes par unemachine automatique de traitement de l'information, pour autres usages0 %7 %
902213000090221300002Appareils a rayons x , y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, pour l'art dentaire0 %7 %
902214000090221400007Appareils a rayons x, y compris les appreils de radiophotographie ou de radiothérapie, pour usages médicaux , chirurgicaux ou vétérinaires0 %7 %
902219001090221900104Appareils a rayons x a usage industriel0 %7 %
902219009090221900900Appareils a rayons x, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, pour autres usages0 %7 %
902221000090222100008appareils utilisant les radiations alpha, bêta, gamma ou d?autres radiations ionisantes, à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie (2)0 %7 %
902229000090222900008appareils utilisant les radiations alpha, bêta, gamma ou d?autres radiations ionisantes, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, pour autres usages (2)0 %7 %
902230000090223000009Tubes a rayons x0 %7 %
902290200190229020014écrans radiologiques, y compris les écrans dits "renforçateurs"; trames et grilles antidiffusantes0 %19 %
902290200290229020025Générateurs de tension et dispositifs generateurs de rayons x, autres que les tubes a rayons x0 %19 %
902290200390229020036Pupitres de commande, tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement0 %19 %
902290200990229020092Autres parties et accessoires d'appareils a rayons x0 %19 %
902290800090229080007Parties et accessoires des autres appareils du n° 90 220 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 0%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%, 7%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Documents susceptibles d'être exigés

Cet. De Controle Tech.
Classer une marchandise → شرح بالعربية
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 90

90.0190.0290.0390.0490.0590.0690.0790.0890.1090.1190.1290.1390.1490.1590.1690.1790.1890.1990.2090.2190.2390.2490.2590.2690.2790.2890.2990.3090.3190.3290.33