Codes NGP et NDP de la position 90.30
| Code NGP | NDP (pour la DDM) | Désignation | Droit de douane | TVA |
|---|---|---|---|---|
| 9030100000 | 90301000001 | Instruments et appareils pour la mesure ou la detection des radiations ionisantes | 0 % | 7 % |
| 9030200001 | 90302000018 | Oscilloscopes te oscillographes | 0 % | 7 % |
| 9030310000 | 90303100008 | Multimètres, sans dispositif enregistreur | 0 % | 7 % |
| 9030320000 | 90303200003 | Multimetres, avec dispositif enregistreur | 0 % | 7 % |
| 9030332000 | 90303320006 | Instruments pour la mesure de la resistance sans dispositif enregistreur | 0 % | 7 % |
| 9030337000 | 90303370006 | Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur), sans dispositif enregistreur (2) | 0 % | 7 % |
| 9030390000 | 90303900008 | Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur), avec dispositif enregistreur (2) | 0 % | 7 % |
| 9030400000 | 90304000009 | Autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsimètres, psophomètres, par exemple) | 0 % | 7 % |
| 9030820000 | 90308200003 | Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteurs (y compris les circuits intégrés) (2) | 0 % | 7 % |
| 9030840001 | 90308400014 | Voltmètres, avec dispositif enregistreur | 0 % | 7 % |
| 9030840002 | 90308400025 | Potentiomètres électroniques, avec dispositif enregistreur | 0 % | 7 % |
| 9030840003 | 90308400036 | Analyseur de spectre, avec dispositif enregistreur | 0 % | 7 % |
| 9030840004 | 90308400047 | Appareils électroniques de mesure, avec dispositif enregistreur, a compensation | 0 % | 7 % |
| 9030840009 | 90308400092 | Autres instruments et appareils pour la mesure ou le controle de grandeurs électriques, avec dispositif enregistreur | 0 % | 7 % |
| 9030890000 | 90308900008 | Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, sans dispositif enregistreur (2) | 0 % | 7 % |
| 9030900000 | 90309000009 | Parties et accessoires des instruments et appareils du n° 90 30 | 15 % | 19 % |
Perceptions applicables
La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.
Régimes préférentiels
Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025)
et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses
caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne.
Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.