NGP 90.20 — Autres appareils respiratoires et masques à gaz…

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Codes NGP et NDP de la position 90.20

Code NGP	NDP (pour la DDM)	Désignation	TVA
9020001009	90200010090	Masques à gaz	19 %
9020009003	90200090036	Masques respiratoires pour plongées sous -marines autres que ceux du n° 95 06	19 %
9020009004	90200090047	Autres appareils respiratoires, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible (2)	7 %
9020009008	90200090081	Les parties et accessoires du n° 90 20	19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 0%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%, 7%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Classer une marchandise → شرح بالعربية

Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 90

90.01 90.02 90.03 90.04 90.05 90.06 90.07 90.08 90.10 90.11 90.12 90.13 90.14 90.15 90.16 90.17 90.18 90.19 90.21 90.22 90.23 90.24 90.25 90.26 90.27 90.28 90.29 90.30 90.31 90.32 90.33