DUMIA · Tunisie

Position 90.19 — Appareils de mécanothérapie

10 codes NGP dans cette position. Le droit de douane va de 0 % à 15 % selon la sous-position.

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Codes NGP et NDP de la position 90.19

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
901910100090191010002Vibromasseurs électriques0 %7 %
901910902090191090208Baignoires et douches équipés dun système dhydromassage "jacuzzi"15 %19 %
901910903090191090300Autres appareils d'hydromassage pour le massage de tout le corps ou de certaines régions du corps0 %7 %
901910908190191090811Autres appareils de massage0 %7 %
901910908290191090822Appareils de mécanothérapie0 %7 %
901910908390191090833Appareils de psychotechnie0 %7 %
901910908990191090899Parties dappareils de mécanothérapie, dappareils de massage ou dappareils de psychotechnie0 %7 %
901920100090192010008Appareils de ventilation mécanique, capables d'assurer une ventilation invasive (2)0 %7 %
901920200090192020002Appareils de ventilation mécanique, non invasive (2)0 %7 %
901920900090192090000Autres appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils repiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire, y compris les parties et accessoires (2)0 %7 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 0%, 15%Droit de consommation · 50%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%, 7%Taxe professionnelle (TPE) · 7%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Algérie · 0 %Égypte · 0 %AELE · 0 %Union européenne · 0 %Jordanie · 0 %Koweït · 0 %Maroc · 0 %Palestine · 0 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

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Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 90

90.0190.0290.0390.0490.0590.0690.0790.0890.1090.1190.1290.1390.1490.1590.1690.1790.1890.2090.2190.2290.2390.2490.2590.2690.2790.2890.2990.3090.3190.3290.33