DUMIA · Tunisie

Position 90.15 — Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d’arpentage…

12 codes NGP dans cette position. Le droit de douane va de 0 % à 15 % selon la sous-position.

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Codes NGP et NDP de la position 90.15

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
901510000090151000000Télémètres (2)0 %7 %
901520000090152000006Théodolites et tachéomètres (2)0 %7 %
901530100090153010006Niveaux électroniqiues15 %19 %
901530900090153090008Autres niveaux15 %19 %
901540000090154000008Instruments et appareils de photogrammétrie (2)0 %7 %
901580200190158020011Instruments et appareils de météorologie, d'hydrologie et de géophysique0 %7 %
901580200990158020099Autres instruments et appareils électriques de météorologie, d'hydrologie et de géophysique0 %7 %
901580400190158040019Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de novellement et d'hydrographie0 %7 %
901580400990158040097Autres instruments et appareils électroniques de géodésie, de topographie, d'arpentage, de novellement et d'hydrographie0 %7 %
901580800190158080015Autres instruments et appareils d'océanographie0 %7 %
901580800990158080093Autres instruments et appareil électriques d'océanographie0 %7 %
901590000090159000008Parties et accessoires et instruments et appareils du n° 90 1515 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 0%, 15%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%, 7%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Algérie · 0 %Égypte · 0 %AELE · 0 %Union européenne · 0 %Jordanie · 0 %Koweït · 0 %Maroc · 0 %Palestine · 0 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

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Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 90

90.0190.0290.0390.0490.0590.0690.0790.0890.1090.1190.1290.1390.1490.1690.1790.1890.1990.2090.2190.2290.2390.2490.2590.2690.2790.2890.2990.3090.3190.3290.33