NGP 90.23 — Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans…

Classer une marchandise de cette position → شرح بالعربية

Codes NGP et NDP de la position 90.23

Code NGP	NDP (pour la DDM)	Désignation	Droit de douane	TVA
9023001000	90230010002	Instruments, appareils et modèles conçus pour l'enseignement de la physique, de la chimie ou de la technique	0 %	7 %
9023008000	90230080000	Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration ( dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois autres que ceux du n°902300 10	0 %	7 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 0%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 7%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Classer une marchandise → شرح بالعربية

Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 90

90.01 90.02 90.03 90.04 90.05 90.06 90.07 90.08 90.10 90.11 90.12 90.13 90.14 90.15 90.16 90.17 90.18 90.19 90.20 90.21 90.22 90.24 90.25 90.26 90.27 90.28 90.29 90.30 90.31 90.32 90.33