Codes NGP et NDP de la position 90.02
| Code NGP | NDP (pour la DDM) | Désignation | Droit de douane | TVA |
|---|---|---|---|---|
| 9002110000 | 90021100006 | Objectifs, pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction | 15 % | 19 % |
| 9002190000 | 90021900006 | Autres objectifs | 15 % | 19 % |
| 9002200000 | 90022000007 | Filtres | 15 % | 19 % |
| 9002900000 | 90029000009 | Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instrument ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement | 15 % | 19 % |
Perceptions applicables
La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.
Régimes préférentiels
Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025)
et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses
caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne.
Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.