DUMIA · Tunisie

Position 90.01 — Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques

16 codes NGP dans cette position. Le droit de douane va de 15 % à 30 % selon la sous-position.

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Codes NGP et NDP de la position 90.01

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
900110100090011010008Cables de fibres optiques conducteurs d'images, autres que ceux du n° 85 4415 %19 %
900110900090011090000Fibres optiques, fiscaux et autres cables de fibres optiques, autres que ceux du n° 85 4415 %19 %
900120000090012000000Matières polarisantes en feuilles ou en plaques15 %19 %
900130000090013000006Verres de contact30 %19 %
900140200090014020000Verres de lunetrie en verre travaillé optiquement, non correcteurs30 %19 %
900140410190014041012Verres de lunetterie médicale en verre travaillé optiquement, correcteurs, unifocaux, completement ouvrés sur les deux faces30 %19 %
900140410990014041090Verres d'autres lunetteries en verre travaillé optiquement, correcteurs, unifocaux, completement ouvres sur les deux faces30 %19 %
900140490190014049016Verres de lunetteries médicale en verre travaillé optiquement, autres qu'unifocaux, correcteurs, completement ouvrés sur les deux faces30 %19 %
900140490990014049094Verres d'autres lunetteries en verre travaillé optiquement, correcteurs, autres qu'unifocaux, completement ouvrés sur les deux faces30 %19 %
900140800190014080015Autres verres de lunetterie médicale en verre travaillé optiquement, correcteurs30 %19 %
900140800990014080093Autres verres de lunetteries en verre travaillé optiquement, correcteurs30 %19 %
900150200090015020006Verres de lunetterie, non correcteurs, en autres matières, constituant des élémnts d'optique30 %19 %
900150410090015041007Verres de lunetterie, correcteurs, en autres matières, constituant des éléments d'optique, unifocaux, completement ouvrés sur les deux faces30 %19 %
900150490090015049001Autres verres de lunetterie, autres qu'unifocaux, correcteurs, en autres matières, constituant des éléments d'optique, completement ouvrés sur les deux faces30 %19 %
900150800090015080000Autres verres de lunetterie, autres qu'unifocaux, correcteurs, en autres matières, constituant des éléments d'optique30 %19 %
900190000090019000002Autres lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement30 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 15%, 30%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Algérie · 0 %Égypte · 0 %AELE · 0 %Union européenne · 0 %Jordanie · 0 %Koweït · 0 %Maroc · 0 %Palestine · 0 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

Classer une marchandise → شرح بالعربية
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 90

90.0290.0390.0490.0590.0690.0790.0890.1090.1190.1290.1390.1490.1590.1690.1790.1890.1990.2090.2190.2290.2390.2490.2590.2690.2790.2890.2990.3090.3190.3290.33