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Position 90.18 — Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie…

45 codes NGP dans cette position. Le droit de douane va de 0 % à 30 % selon la sous-position.

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Codes NGP et NDP de la position 90.18

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
901811000190181100017électrocardiographes0 %7 %
901811000290181100028Assemblages de circuits imprimés d'électrocardiographes0 %7 %
901811000990181100095Autres parties et accéssoires d'électrocardiographes0 %7 %
901812000090181200001Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners)0 %7 %
901813000090181300006Appareils de diagnostic par visualisation a résonance magnétique0 %7 %
901814000090181400001Appareils de scintigraphie0 %7 %
901819100090181910000Appareils de surveillance simultanée de deux en plusieurs paramètres physiques0 %7 %
901819900190181990013Phonocardiographes0 %7 %
901819900290181990024Cardioscopes0 %7 %
901819900390181990035électroencephalographes0 %7 %
901819900490181990046Rétinographes électriques0 %7 %
901819900990181990091Autres appareils d'électrodiagnostic0 %7 %
901820000090182000007Appareils a rayons ultraviolets ou infrarouges0 %7 %
901831100190183110013Seringues, avec ou sans aiguilles, a usageunique, d'une contenance inferieure a 50 ml, en matieres plastiques30 %19 %
901831100290183110024Seringues, avec ou sans aiguilles, a usageunique, d'une contenance egale ou superieurea 50 ml, en matieres plastiques30 %19 %
901831100990183110091Seringues, avec ou sans aiguilles, autres qu'ausage unique, en matieres plastiques30 %19 %
901831900090183190004Autres seringues, avec ou sans aiguilles30 %19 %
901832100090183210007Aiguilles tubulaires en métal15 %19 %
901832900090183290009Aiguilles a sutures15 %19 %
901839000190183900019cathéters, canules30 %0 %
901839000990183900097instruments similaires ( y compris les trousses artérioveineuse)30 %0 %
901841000090184100004Tours dentaires, meme combinés sur une base commune avec d'autres équipements dentaires0 %7 %
901849100090184910008Meulettes, disques, fraises et brosses, pour tours dentaires0 %7 %
901849901090184990102Fauteuils de dentiste équipés d'instruments dentaires0 %7 %
901849909090184990908Autres instruments et appareils pour l'art dentaires0 %7 %
901850100190185010010Instruments et appareils pour tests visuels, non optiques0 %7 %
901850100990185010098Autres instruments et appareils d'ophtalmologie non optiques0 %7 %
901850900190185090012Instruments et appareils pour tests visuels, optiques0 %7 %
901850900990185090090Autres instruments et appareils d'ophtalmologie optiques0 %7 %
901890100090189010003Instruments et appareils pour la mesure de la pression artérielle0 %7 %
901890200090189020007Endoscopes0 %7 %
901890300090189030001Appareils d'hémodialyse (reins artificiels)0 %0 %
901890400090189040005Appareils de diathermie0 %7 %
901890501090189050101Sacs stériles pour transfision sanguine contenant une solution anti coagulante, en toutes matières0 %7 %
901890509190189050918Perfuseurs0 %7 %
901890509290189050929Microfuseurs et transfuseurs0 %7 %
901890509390189050930Autres appareils de transfusion0 %7 %
901890600090189060003Instruments et appareils d'anesthésie0 %7 %
901890750090189075002Appareils pour la stimulation nerveuse0 %7 %
901890841090189084105Instruments et appareils pour l'art vétérinaire0 %7 %
901890842090189084207Autres instruments et appareils spéciaux pour le diagnostic (stéthoscope etc )0 %7 %
901890843190189084310Lithotriteurs a ultrasons0 %7 %
901890843990189084398Autres instruments et appareils du n°90 180 %7 %
901890847090189084707Parties et pièces détachées d'appareils d'hémodialyse0 %0 %
901890849090189084901Autres parties et pièces detachées des instruments et appareils du n° 90 180 %7 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 0%, 15%, 30%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 0%, 19%, 7%Taxe professionnelle (TPE) · 7%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Algérie · 0 %Égypte · 0 %AELE · 0 %Union européenne · 0 %Jordanie · 0 %Koweït · 0 %Maroc · 0 %Palestine · 0 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

Documents susceptibles d'être exigés

Cet. De Controle Tech.Cont.Tec.Par Cahier Charge/ImpFiche Tech.De Conformite/Imp.
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Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 90

90.0190.0290.0390.0490.0590.0690.0790.0890.1090.1190.1290.1390.1490.1590.1690.1790.1990.2090.2190.2290.2390.2490.2590.2690.2790.2890.2990.3090.3190.3290.33