Codes NGP et NDP de la position 90.14
| Code NGP | NDP (pour la DDM) | Désignation | Droit de douane | TVA |
|---|---|---|---|---|
| 9014100000 | 90141000003 | Boussoles, y compris les compas de navigation | 15 % | 19 % |
| 9014202000 | 90142020007 | Centrales inertielles | 15 % | 19 % |
| 9014208001 | 90142080012 | Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou pour la navigation spatiale (autres que les boussoles), électriques ou électroniques | 0 % | 19 % |
| 9014208009 | 90142080090 | Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou pour la navigation spatiale (autres que les boussoles), autres qu'électriques ou électroniques | 15 % | 19 % |
| 9014800001 | 90148000016 | Autres instruments et appareils de navigation, électriques ou électroniques | 15 % | 19 % |
| 9014800009 | 90148000094 | Autres instruments et appareils de navigation, autres qu'électriques ou électroniques | 15 % | 19 % |
| 9014900000 | 90149000001 | Parties et accessoires d'instruments et appreils de navigation | 15 % | 19 % |
Perceptions applicables
La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.
Régimes préférentiels
Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025)
et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses
caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne.
Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.