DUMIA · Tunisie

Position 73.21 — Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (ycompris ceux pouvant être…

23 codes NGP dans cette position. Le droit de douane va de 15 % à 30 % selon la sous-position.

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Codes NGP et NDP de la position 73.21

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
732111101073211110108Chauffe-plats, en fonte, fer ou acier, avec four a combustibles gazeux ou a gaz et autres combustibles30 %19 %
732111109073211110904Autres appareils de cuisson, en fonte, fer ou acier, avec four, y compris les fours separes, a combustibles gazeux ou a gaz et autres conbustibles30 %19 %
732111901073211190100Chauffe-plats, en fonte, fer ou acier, sans four, a combustibles gazeux ou a gaz et autres conbustibles30 %19 %
732111909173211190917Cuisinieres, en fonte, fer ou acier, sans four, a combustibles gazeux ou a gaz et autres combustibles30 %19 %
732111909973211190995Autres appareils de cuisson, en fonte, fer ou acier, sans four, a combustibles gazeux ou a gaz et autres combustibles30 %19 %
732112000173211200018Chauffe-plats, en fonte, fer ou acier, a combustibles liquides30 %19 %
732112000273211200029Cuisinieres, en fonte, fer ou acier, sans four, a combustibles liquides30 %19 %
732112000973211200096Autres appareils de cuisson, en fonte, fer ou acier, a combustibles liquides30 %19 %
732119000173211900013Autres chauffe-plats, en fonte, fer ou acier, y compris les chauffe-plats a combustibles solides30 %19 %
732119000273211900024Autres cuisinieres, en fonte, fer ou acier, sans four, y compris les cuisinieres, sans four a combustibles solides30 %19 %
732119000973211900091Autres appareils de cuisson, en fonte, fer ou acier, y compris les appareils a combustibles solides30 %19 %
732181000173218100015Caloriferes et poeles, en fonte, fer ou acier, a combustibles gazeux ou a gaz et autres combustibles30 %19 %
732181000973218100093Autres appareils et chauffage, en fonte, fer ou acier, a combustibles gazeux ou a gaz et autres combustibles30 %19 %
732182001173218200112Chaudieres a foyer, en fonte, fer ou acier, a combustibles liquides, d'un puissance exprimee en kilocalorie inferieure a 15000030 %19 %
732182001973218200190Autres chaudieres a foyer, en fonte, fer ou acier, a combustibles liquides30 %19 %
732182009173218200918Caloriferes et poeles, en fonte, en fer ou en acier, a combustibles liquides30 %19 %
732182009973218200996Autres appareils de chauffage, en fonte, fer ou acier, , a combustibles liquides30 %19 %
732189000173218900015Autres caloriferes et poeles, en fonte, fer ou acier, y compris les caloriferes et poeles a combustibles solides30 %19 %
732189000973218900093Autres appareils de chauffage, en fonte, fer ou acier, y compris les appareils de chauffage a combustibles solides30 %19 %
732190001073219000107Tetes de bruleurs pour rechauds a petrole15 %19 %
732190002073219000209Parties et pieces detachees en matiere plastique, non denomees ni comprises ailleurs et reconnaissables comme etant principalement ou exclusivement destinees pour des appareils de cuisson30 %19 %
732190003073219000301Parties et pieces detachees en fonte, fer ou en acier, non denomees ni comprises ailleurs et reconnaissables comme etant principalement ou exclusivement desties pour des appareils de cuisson30 %19 %
732190009073219000903Parties detachees, non denommees ni comprises ailleurs et reconnaissables comme etant principalment ou exclusivement destines pour des appareils de chauffage30 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 15%, 30%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%Avance sur impôt (AIR) · 10%Taxe professionnelle (TPE) · 7%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Algérie · 0 %Égypte · 0 %AELE · 0 %Union européenne · 0 %Jordanie · 0 %Koweït · 0 %Maroc · 0 %Palestine · 0 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

Documents susceptibles d'être exigés

Acc.Prea.Import Mc/Mi/InsspaCet. De Controle Tech.
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Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 73

73.0173.0273.0373.0473.0573.0673.0773.0873.0973.1073.1173.1273.1373.1473.1573.1673.1773.1873.1973.2073.2273.2373.2473.2573.26