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Position 39.24 — Vaisselle, autres articles de ménage ou d’économie domestique articles…

6 codes NGP dans cette position. Le droit de douane est de 43 % sur l'ensemble de la position.

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Codes NGP et NDP de la position 39.24

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
392410000039241000002Vaisselle et autres articles pour le service de table ou de la cuisine, en matieres plastiques43 %19 %
392490000139249000011Eponges, en cellulose regeneree43 %19 %
392490000239249000022Autres articles de menage ou d'economie domestiques, en cellulose regeneree43 %19 %
392490000339249000033Autres articles d'hygiene ou de toilette, en cellulose regeneree43 %19 %
392490000839249000088Autres articles de menage ou d'economie domestique, en autres matieres plastiqurs43 %19 %
392490000939249000099Autres articles d'hygiene ou de toilette, en autres matieres plastiques43 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 43%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%Avance sur impôt (AIR) · 10%Taxe professionnelle (TPE) · 7%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Algérie · 0 %Égypte · 0 %AELE · 0 %Union européenne · 0 %Maroc · 0 %Palestine · 0 %Royaume-Uni · 0 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

Documents susceptibles d'être exigés

Acc.Prea.Import Mc/Mi/Insspa
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Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

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39.0139.0239.0339.0439.0539.0639.0739.0839.0939.1039.1139.1239.1339.1439.1539.1639.1739.1839.1939.2039.2139.2239.2339.2539.26