Codes NGP et NDP de la position 39.11
| Code NGP | NDP (pour la DDM) | Désignation | Droit de douane | TVA |
|---|---|---|---|---|
| 3911100000 | 39111000003 | Resines de petrole, resines de coumarone, resines d'indene, resines de coumarone-indene et polyterpenes, sous formes primaires | 0 % | 19 % |
| 3911200000 | 39112000009 | Poly(1, 3-phénylène méthylphosphonate), sous formes primaires | 0 % | 19 % |
| 3911901100 | 39119011008 | Poly(oxy-1, 4-phenylenesulfonyl-1, 4-phenyleneoxy-1, 4-phenyleneisopropylidene-1, 4-phenylene), sous l'une des formes visees a la notte 6 point b) du present chapitre, sous formes primaires | 0 % | 19 % |
| 3911901300 | 39119013004 | Poly(thio-1, 4-phenylene), sous formes primaires | 0 % | 19 % |
| 3911901900 | 39119019002 | Autres produits de polymerisation de reorganisation ou de condensation, meme modifies chimiquement, sous formes primaires | 0 % | 19 % |
| 3911909200 | 39119092003 | Copolymere de p-cresol et divinylbenzene, sous formes de solution dans du n, n-dimethylacetamide, contenant en poids 50% ou plus de polymere; copolymeres de vinyltoluene et d'alphamethylstyrene, hydrogenes, sous formes primaires | 0 % | 19 % |
| 3911909900 | 39119099004 | Autres polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnes dans la note 3 du presnt chapitre, non denommes ni compris ailleurs, sous formes primaires | 0 % | 19 % |
Perceptions applicables
La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025)
et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses
caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne.
Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.