DUMIA · Tunisie

Position 39.01 — Polymères de l’éthylène, sous formes primaires

10 codes NGP dans cette position. Le droit de douane est de 0 % sur l'ensemble de la position.

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Codes NGP et NDP de la position 39.01

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
390110100039011010009Polyethylene lineaire, d'une densite inferieure a 0, 940 %19 %
390110900039011090001Autres polyethylene lineaire, d'une densite inferieure a 0, 94, sous formes primaires0 %19 %
390120100039012010005Polyethylene ss l'1 des formes visees a la note 6 point b)du présent chap, d'une densité de 0, 958 ou plus a 23°c, contenant 50mg/kg ou - d'alu , 2mg/kg ou(-)de calcium, 2mg/kg ou(-)de chrome, 2mg/kg ou(-)de fer, 2mg/kg ou(-)de nickel, 2mg/kg ou(-)de titane, 8mg/kg ou(-)de vanadium, destiné à fab polyé chlo0 %19 %
390120900039012090007Autres polyethylene d'une densite egale ou superieure a 0, 94, sous formes primaires0 %19 %
390130000039013000007Copolymeres d'ethylene et d'acetate de vinyle, sous formes primaies0 %19 %
390140000039014000003Copolymeres d'ethylene et d'alpha-olefine d'une densite inferieure a 0, 940 %19 %
390190301039019030107Resine ionomere constituee d'un sel d'un terpoly d'ethyl, d'acry d'isobutyle et d'acide methacrylique, copolym en bloc du type a-b-a de polys, de copoly ethylenebutylene et de polys cont en pds 35% ou - de styr ss l'1 des form vis a la note 6 pt b) obte par recyc des dechets, rognures et debris0 %19 %
390190309039019030903Autr resine ionomere const d'1 sel d'1 terpolym d'ethyle, d'acry d'isobutyle et d'acide methacryl, copoly en bloc type a-b-a de polys cont en pds 35% ou - de styr ss l'1 des form vises a la note 6 b du pres chap obt par recyc des dech rognures et debris de mat plastiques sous form 1ere0 %19 %
390190801039019080107Autres polymeres de l'ethylene, obtenus par recyclage des dechets, rognures et debris des matieres plastiques0 %19 %
390190809039019080903Autres polymeres de l'ethylene, sous formes primaires0 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 0%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%Taxe professionnelle (TPE) · 7%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Classer une marchandise → شرح بالعربية
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 39

39.0239.0339.0439.0539.0639.0739.0839.0939.1039.1139.1239.1339.1439.1539.1639.1739.1839.1939.2039.2139.2239.2339.2439.2539.26