Codes NGP et NDP de la position 39.16
| Code NGP | NDP (pour la DDM) | Désignation | Droit de douane | TVA |
|---|---|---|---|---|
| 3916100000 | 39161000008 | Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excede 1mm (monofils), joncs, batons et profiles, meme ouvres en surface mais non autrement travailles, en polymeres de l'ethylene | 15 % | 19 % |
| 3916200000 | 39162000004 | Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excede 1 mm (monofils), joncs, batons et profiles, même ouvres en surface mais non autrement travailles, en polymeres de chlorure de vinyle | 15 % | 19 % |
| 3916901001 | 39169010011 | 1mm(monofils), joncs, batons et profiles, meme ouvres en surface mais non autre travailles, en acetate de cellulose, obtenus par polymeri de reorganisa° ou de condensation, meme modifies chimique , servant a la fab des montures de lunettesMonofil dont la plus grande dimension de la coupe transversale | 15 % | 19 % |
| 3916901009 | 39169010099 | Monofilaments dont la plus grande dimen de la coupe transver exc 1mm(monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travai, en autres mat plast(y comp acetat de cellu pour autr usages , obt par polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimi | 15 % | 19 % |
| 3916905001 | 39169050017 | Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excede 1 mm (monofils), joncs, batons et profiles, meme ouvres en surface mais non autrement travailles, en acetate de cellulose, obtenus par polymerisation d'addition, servant a la fabrication des montures de lunettes | 15 % | 19 % |
| 3916905009 | 39169050095 | Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excede 1 mm (monofils), joncs, batons et profiles, meme ouvres en surface mais non autrement travailles, en autres matieres plastiques (y compris acetate de cellulose pour autres usages, obtenus par polymerisation d'addition | 15 % | 19 % |
| 3916909001 | 39169090013 | Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excede 1 mm (monofils), joncs, batons et profiles, meme ouvres en surface mais non autrement travailles, en acetate de cellulose, obtenus autrement, servant a la fabrication des montures de lunettes | 15 % | 19 % |
| 3916909002 | 39169090024 | Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excede 1 mm (monofils), joncs, batons et profiles, meme ouvres en surface mais non autrement travailles, en acetate de cellulose, obtenus autrement, servant a d'autres usages | 15 % | 19 % |
| 3916909009 | 39169090091 | Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excede 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profiles, meme ouvres en surface mais non autrement travailles, en autres matieres plastiques obtenus autrement | 15 % | 19 % |
Perceptions applicables
La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.
Régimes préférentiels
Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025)
et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses
caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne.
Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.