Codes NGP et NDP de la position 39.02
| Code NGP | NDP (pour la DDM) | Désignation | Droit de douane | TVA |
|---|---|---|---|---|
| 3902100000 | 39021000002 | Polyproylene, sous formes primaires | 0 % | 19 % |
| 3902200000 | 39022000008 | Polyisobutylene, sous formes primaires | 0 % | 19 % |
| 3902300000 | 39023000004 | Copolymeres de propylene, sous formes primaires | 0 % | 19 % |
| 3902901010 | 39029010106 | Copolymere en bloc du type a-b-a, de polystyrene, de copolymere ethylene-butylene et de polystyrene, contenant en poids 35% ou moins de styrene, sous l'une des formes visees a la note 6 point b)du present chapitre, obtenu par recyclage des dechets, rognures des matieres plastiques | 0 % | 19 % |
| 3902901090 | 39029010902 | Autres copolymere en bloc du type a-b-a, de polystyrene, de copolymere ethylene-butylene et de polystyrene, contenant en poids 35% ou moins de styrene, sous l'une des formes visees a la note 6 point b) du present chapitre | 0 % | 19 % |
| 3902902010 | 39029020100 | Poly(but-1-ene), copoly de but-1-ene et ethyl contenant en poids 10% ou(-)d'ethyl , ou un melange de poly(but-1-ene), polyethy et/ou polypropyl , contenant en poids 10% ou(-)de polyethyl et/ou 25% ou(-)de polypropyl , sous l'1 des formes visees a la note 6 point b) du present chp obtenu par recyclage | 0 % | 19 % |
| 3902902090 | 39029020906 | Aut poly(but-1-ene), copoly de but-1-ene et d'ethyl contenant en poids 10% ou(-)d'ethyl , ou 1 melange de poly(but-1-ene), polyethyl et /ou polypropyl , contenant en poids 10% ou(-)de polyethyl et/ou 25% ou(-)de polypropyl , sous 1 des formes visees a la note 6 point b) du present chapitre | 0 % | 19 % |
| 3902909010 | 39029090108 | Autres polymeres de propylene ou d'autres olefines, obtenus par recyclage des dechets, rognures et debris des matieres plastiques | 0 % | 19 % |
| 3902909090 | 39029090904 | Autres polymeres de propylene ou d'autres olefines, sous formes primaires | 0 % | 19 % |
Perceptions applicables
La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025)
et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses
caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne.
Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.