DUMIA · Tunisie

Position 39.17 — Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords…

16 codes NGP dans cette position. Le droit de douane est de 43 % sur l'ensemble de la position.

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Codes NGP et NDP de la position 39.17

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
391710100039171010009Boyaux artificiels en proteines durcies43 %19 %
391710900039171090001Boyaux artificiels en matieres plastiques cellulosiques43 %19 %
391721100039172110000Tubes et tuyaux rigides, en polymeres de l'ethylene, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excedant la plus grande dimension de la coupe transversale, meme ouvres en surface mais non autrement travailles43 %19 %
391721900039172190002Autres tubes et tuyaux rigides, en polymeres de l'ethylene43 %19 %
391722100039172210005Tubes et tuyaux rigides, en polymeres du propylene, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excedant la plus grande dimension de la coupe transversale, meme ouvres en surface mais non autrement travailles43 %19 %
391722900039172290007Autres tubes et tuyaux rigides, en polymeres du propylene43 %19 %
391723100039172310000Tubes et tuyaux rigides, en polymeres du chlorure de vinyle, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excedant la plus grande dimension de la coupe transversale, meme ouveres en surface mais non autrement travailles43 %19 %
391723900039172390002Autres tubes et tuyaux rigides, en polymeres du chlorure de vinyle43 %19 %
391729000039172900006Tubes et tuyaux rigides, en autres matieres plastiques43 %19 %
391731000039173100002Autres tubes et tuyaux souples pouvant supporter au minimum une pression de 27, 6 mpa43 %19 %
391732000139173200018Boyaux artificiels, autres ques ceux du n° 3917 1043 %19 %
391732000939173200096Autres tubes et tuyaux, en autres matieres plastiques, non renforces d'autres matieres ni autrement associes a d'autres matieres, sans accessoires43 %19 %
391733000039173300002Autres tubes et tuyaux, en matieres plastiques, non renforces d'autres matieres ni autrement associes a d'autres matieres, avec accessoires43 %19 %
391739000139173900013Autres tubes et tuyaux en matieres plastiques, obtenus sans soudure ni collage et d'une longueur excedant la plus grande dimension de la coupe transversale, meme ouvres en surface mais non autrement travailles43 %19 %
391739000939173900091Autres tubes et tuyaux, en matieres plastiques43 %19 %
391740000039174000003Accessoires de tubes et tuyaux (joints , coudes, raccords, par exemple) en matieres plastiques, pour d'autres usages43 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 43%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%Taxe professionnelle (TPE) · 7%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Algérie · 0 %Égypte · 0 %AELE · 0 %Union européenne · 0 %Koweït · 0 %Maroc · 0 %Palestine · 0 %Royaume-Uni · 0 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

Classer une marchandise → شرح بالعربية
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 39

39.0139.0239.0339.0439.0539.0639.0739.0839.0939.1039.1139.1239.1339.1439.1539.1639.1839.1939.2039.2139.2239.2339.2439.2539.26