DUMIA · Tunisie

Position 44.21 — Autres ouvrages en bois

18 codes NGP dans cette position. Le droit de douane est de 15 % sur l'ensemble de la position.

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Codes NGP et NDP de la position 44.21

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
442110000044211000006Cintres en bois pour vetements15 %19 %
442120000144212000013Cercueils en bois, de fabrication artisanale15 %19 %
442120000344212000035Cercueils en bois, , autres que de fabrication artisanale15 %19 %
442191000044219100009Autres ouvrages en bambou15 %19 %
442199100044219910003Autres ouvrages en panneaux de fibres de bois15 %19 %
442199991044219999104Canettes, busettes, bobines pour filatures et tissage et pour fil a coudre et articles similaires, en bois tourne15 %19 %
442199992044219999206Chevilles en bois pour chaussures15 %19 %
442199993044219999308Paves en bois15 %19 %
442199994044219999400Montures et parties de montures en bois, pour eventails et ecrans a main15 %19 %
442199999144219999911Rouleaux pour store avec ou sans ressorts15 %19 %
442199999244219999922Bois prepares pour allumettes15 %19 %
442199999344219999933Manches pour couverts de table15 %19 %
442199999444219999944Abaisse langue15 %19 %
442199999544219999955Mesures de capacite15 %19 %
442199999644219999966Modeles pour fonderie, en bois15 %19 %
442199999744219999977Echelles15 %19 %
442199999844219999988Autres ouvrages en bois, de fabrication artisanale15 %19 %
442199999944219999999Autres ouvrages en bois, autres que de fabrication artisanale15 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 15%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%Avance sur impôt (AIR) · 10%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Algérie · 0 %Égypte · 0 %AELE · 0 %Union européenne · 0 %Jordanie · 0 %Koweït · 0 %Maroc · 0 %Palestine · 0 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

Documents susceptibles d'être exigés

Cont.Tec.Par Cahier Charge/ImpFiche Tech.De Conformite/Imp.Pr Ac Rec Insp Inst/Poi
Classer une marchandise → شرح بالعربية
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 44

44.0144.0244.0344.0444.0544.0644.0744.0844.0944.1044.1144.1244.1344.1444.1544.1644.1744.1844.1944.20