DUMIA · Tunisie

Position 44.06 — Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires

6 codes NGP dans cette position. Le droit de douane est de 0 % sur l'ensemble de la position.

Classer une marchandise de cette position → شرح بالعربية

Codes NGP et NDP de la position 44.06

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
440611000044061100000Traverses en bois de coniferes, pour voies ferres ou similaires, non impregnes0 %7 %
440612000144061200016Traverses en bois de pin, pour voies ferrees ou similaires, non impregnees0 %7 %
440612000944061200094Traverses en autres bois, pour voies ferres ou similaires, non impregnees0 %7 %
440691000044069100008Tarverses en bois de coniferes, pour voies ferres ou similaires, impregnees0 %7 %
440692000144069200014Traverses en bois de pin, pour voies ferres ou similaires, impregnees0 %7 %
440692000944069200092Traverses en autres bois, pour voies ferres ou similaires, impregnees0 %7 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 0%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 7%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Classer une marchandise → شرح بالعربية
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 44

44.0144.0244.0344.0444.0544.0744.0844.0944.1044.1144.1244.1344.1444.1544.1644.1744.1844.1944.2044.21