DUMIA · Tunisie

Position 44.10 — Panneaux de particules

13 codes NGP dans cette position. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Codes NGP et NDP de la position 44.10

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
441011100044101110000Panneaux de particules, en bois, bruts ou simplement ponces30 %19 %
441011300044101130008Panneaux de particules , en bois , recouverts en surface de papier impregne de melamine30 %19 %
441011500044101150006Panneaux de particules , en bois, recouverts en surface de plaques ou de feuilles decoratives stratifiees en matiers plastique30 %19 %
441011900044101190002Autres panneaux de particules, en bois30 %19 %
441012100044101210005Panneaux dits "oriented strand board"(osb), , en bois, bruts ou simplement ponces30 %19 %
441012900044101290007Panneaux dits "oriented stand board" (osb)en autres bois30 %19 %
441019000144101900017Panneaux dits "waferboard" , en bois, bruts ou simplement ponces30 %19 %
441019000244101900028Panneaux similaires, en bois, bruts ou simplement ponces30 %19 %
441019000344101900039Panneaux "waferboards", et panneaux similaires, en bois , recouverts en surface de papier impregne de melamine30 %19 %
441019000444101900040Panneaux "waferboards", et panneaux similaires, en bois, recouverts en surface de plaques ou de feuilles decoratives stratifiees en matiers plastique30 %19 %
441019000544101900051Panneaux dits "waferboard" en autres bois30 %19 %
441019000944101900095Panneaux similaires en autres bois30 %19 %
441090000044109000009Panneaux de particules, panneaux dis "oriented strand board" (osb) et panneaux similaires (par exemple "waferboards"), en autres matieres ligneuses, meme agglomeres avec des resines ou d'autres liants organiques30 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 30%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%Taxe professionnelle (TPE) · 7%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Algérie · 0 %Égypte · 0 %AELE · 0 %Union européenne · 0 %Jordanie · 0 %Koweït · 0 %Maroc · 0 %Palestine · 0 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

Classer une marchandise → شرح بالعربية
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 44

44.0144.0244.0344.0444.0544.0644.0744.0844.0944.1144.1244.1344.1444.1544.1644.1744.1844.1944.2044.21