DUMIA · Tunisie

Position 44.02 — Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix)…

6 codes NGP dans cette position. Le droit de douane est de 15 % sur l'ensemble de la position.

Classer une marchandise de cette position → شرح بالعربية

Codes NGP et NDP de la position 44.02

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
440210001044021000109Charbon de bambou, meme agglomere, a usage industriel15 %19 %
440210009044021000905Charbon de bambou , meme agglomere, autres qu'a usage industriel15 %19 %
440220001044022000105Charbon de coques ou de noix, même aggloméré, à usage industriel15 %19 %
440220009044022000901Charbon de coques ou de noix, même aggloméré, autres qu'à usage industriel15 %19 %
440290001044029000107Charbon d'autres bois (y compris le charbon de coques ou de noix), meme agglomere, a usage industriel15 %19 %
440290009044029000903Charbon d'autres bois (y compris le charbon de coques ou de noix), meme agglomere, autres qu'a usage industriel15 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 15%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Algérie · 0 %Égypte · 0 %AELE · 0 %Union européenne · 0 %Jordanie · 0 %Koweït · 0 %Maroc · 0 %Palestine · 0 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

Classer une marchandise → شرح بالعربية
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

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