DUMIA · Tunisie

Position 44.04 — Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés…

8 codes NGP dans cette position. Le droit de douane est de 0 % sur l'ensemble de la position.

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Codes NGP et NDP de la position 44.04

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
440410000144041000012Bois de coniferes, en eclisses, lames, rubans et similaires0 %19 %
440410000244041000023Bois de coniferes, simplement degrossis ou arrondis, mais non tournes ni courbes ni autrement travailles, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires0 %19 %
440410000344041000034Bois feuillards de coniferes;echalas fendus de coniferes0 %19 %
440410000944041000090Pieux et piquets en bois de coniferes, appointes, non scies longitudinalement0 %19 %
440420000144042000018Bois autres que de coniferes, en eclisses, lames, rubans et similaires0 %19 %
440420000244042000029Bois autres que de coniferes, simplement degrossis ou arrandis, mais non tournes ni courbes ni autrement travailles, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires0 %19 %
440420000344042000030Bois feuillards autres que de coniferes;echalas fendus autres que de coniferes0 %19 %
440420000944042000096Pieux et piquets en bois autres que de coniferes, appointes, non scies longitudinalement0 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 0%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Documents susceptibles d'être exigés

Pr Certificat Sanitaire
Classer une marchandise → شرح بالعربية
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

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44.0144.0244.0344.0544.0644.0744.0844.0944.1044.1144.1244.1344.1444.1544.1644.1744.1844.1944.2044.21