DUMIA · Tunisie

Position 44.09 — Bois

17 codes NGP dans cette position. Le droit de douane est de 15 % sur l'ensemble de la position.

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Codes NGP et NDP de la position 44.09

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
440910110144091011014Baguettes et moulures en bois de coniferes, files, meme rabotes, ponces ou colles par assemblage en bout, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires15 %19 %
440910110944091011092Baguettes et moulures en bois de coniferes, autres que files, meme rabotes, ponces ou colles par assemblage en bout, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objtes similaires15 %19 %
440910180144091018015Autres bois de coniferes, profiles tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces, files, meme rabotes, ponces ou colles par assemblage en bout15 %19 %
440910180944091018093Autres bois de coniferes, profiles tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces, autres que files, meme rabotes, ponces ou colles par assemblage en bout15 %19 %
440921000144092100018Baguettes et moulures en bambou files meme rabotes, ponces ou colles par assemblage en bout, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires15 %19 %
440921000244092100029Baguettes et moulures en bambou, autres que files, meme rabotes ponces ou colles par assemblage en bout, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires15 %19 %
440921000344092100030Lames et frises pour parquets? en bambou, non assemblees profiles tout au long d'une ou de plusieurs rives ou faces ou bouts, files, meme rabotes ou ponces15 %19 %
440921000444092100041Lames de frises pour parquets, en bambou , non assemblees, profiles tout au long d'une ou de plusieurs rives faces ou bouts, autres que files, meme rabotes ou ponces15 %19 %
440921000544092100052Autres bois en bambou, , profiles tout au long d'une ou de plusieurs rives faces ou bouts, files, meme rabotes ponces ou colles par assemblage en bout15 %19 %
440921000944092100096Autres bois, en bambou , profiles tout au long d'une ou de plusieurs rives faces ou bouts , autres que files, meme rabotes, ponces ou colles par assemblage en bout15 %19 %
440922000044092200002Autres de bois tropicaux, profilés tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout15 %19 %
440929100144092910012Baguettes et moulures en autres bois autres que de coniferes, files meme rabotes, ponces ou colles par assemblage en bout, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires15 %19 %
440929100944092910090Baguettes et moulures en autres bois autres que de coniferes, autres que files, meme rabotes ponces ou colles par assemblage en bout, pour cadres pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires15 %19 %
440929910144092991017Lames et frises pour parquets, en autres bois autres que de coniferes, non assemblees profiles tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, files, meme rabotes ou ponces15 %19 %
440929910944092991095Lames de frises pour parquets, en autres bois autres que de conifere, non assemblees, profiles tout au long d'une ou de plusieurs rives faces ou bouts, autres que files, meme rabotes ou ponces15 %19 %
440929990144092999011Autres bois, en autres bois autres que de coniferes, profiles tout au long d'une ou de plusieurs rives faces ou bouts, files, meme rabotes, ponces ou colles par assemblage en bout15 %19 %
440929990944092999099Autres bois, en autres bois autres que de coniferes, profiles tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, autres que files, meme rabotes, ponces ou colles par assemblage en bout15 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 15%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Algérie · 0 %Égypte · 0 %AELE · 0 %Union européenne · 0 %Jordanie · 0 %Koweït · 0 %Maroc · 0 %Palestine · 0 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

Classer une marchandise → شرح بالعربية
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 44

44.0144.0244.0344.0444.0544.0644.0744.0844.1044.1144.1244.1344.1444.1544.1644.1744.1844.1944.2044.21