DUMIA · Tunisie

Position 44.12 — Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires

24 codes NGP dans cette position. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Codes NGP et NDP de la position 44.12

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
441210000044121000005Bois de bambou, contre-plaques, plaques ou stratifies30 %19 %
441231100044123110006Autres bois contre-plaques, constitues exclusivement de feuilles de bois (autres que de bambou) dont chacune a une epaisseur <= 6 mm, ayant au moins un pli exterieur en bois du genre acajou d'afrique, dark red meranti, light red meranti, limba, mahogany(swietenia spp , obeche, okume, palissandre de para30 %19 %
441231900044123190008Autres bois contre-plaques constitues exclusivement de feuilles de bois(autres que de bambou) dont chacune a une epaisseur n'excedant pas 6 mm, ayant au moins un pli exterieur en bois tropicaux vises a la note 2 de sous-position du present chapitre(autres que ceux du 441231 10)30 %19 %
441233100044123310006Autres bois contre-plaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bouleau (betula spp )30 %19 %
441233200044123320000Autres bois contre-plaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm, sans pli extérieur en bouleau, mais ayant au moins un pli extérieur en peuplier (populus spp )30 %19 %
441233300044123330004Autres bois contre-plaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois(autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm, sans pli extérieur en peuplier (populus spp ), mais ayant au moins un pli extérieur en eucalyptus (eucalyptus spp )30 %19 %
441233900044123390008Autres bois contre-plaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères, des espèces (robinia spp ), tulipier (liriodendron spp ) ou noyer (juglans spp )30 %19 %
441234000044123400007Autres bois contre-plaques constitues exclusivement de feuilles de bois (autres que du bambou)dont chacune a une epaisseur n'excedant pas 6mm, ayant les deux plis exterieur en bois de coniferes30 %19 %
441239000044123900002Autres bois contre-plaques constitues exclusivement de feuilles de bois (autres que de bambou), dont chacune a une epaisseur n'excedant pas 6mm30 %19 %
441241910044124191007Bois de placage stratifié (lamibois (lvl)), ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères30 %19 %
441241990044124199001Bois de placage stratifié (lamibois (lvl)), ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux30 %19 %
441242000044124200003Autres bois de placage stratifié (lamibois (lvl)), ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères30 %19 %
441249000044124900008Autres bois de placage stratifié (lamibois (lvl)), ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères30 %19 %
441251100044125110008Bois à âme panneautée, lattée ou lamellée , ayant au moins pli extérieur en bois autres que de conifères30 %19 %
441251900044125190000Bois à âme panneautée, lattée ou lamellée , ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux30 %19 %
441252000044125200009Autres bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères30 %19 %
441259000044125900004Autres bois à âme panneautée, lattée ou lamellée, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères30 %19 %
441291100044129110002Autres bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, contenant au moins un panneau de particules30 %19 %
441291910044129191007Autres bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères30 %19 %
441291990044129199001Autres bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux30 %19 %
441292100944129210096Autres bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères, contenant au moins un panneau de particules30 %19 %
441292900044129290009Autres bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères30 %19 %
441299100044129910002Autres bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères, contenant au moins un panneau de particules30 %19 %
441299900044129990004Autres bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères30 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 30%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Algérie · 0 %Égypte · 0 %AELE · 0 %Union européenne · 0 %Jordanie · 0 %Koweït · 0 %Maroc · 0 %Palestine · 0 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

Classer une marchandise → شرح بالعربية
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 44

44.0144.0244.0344.0444.0544.0644.0744.0844.0944.1044.1144.1344.1444.1544.1644.1744.1844.1944.2044.21