DUMIA · Tunisie

Position 61.10 — Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires…

38 codes NGP dans cette position. Le droit de douane est de 50 % sur l'ensemble de la position.

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Codes NGP et NDP de la position 61.10

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
611011100161101110014Chandails, pull-overs, en bonneterie de laine, contenant au moins 50% en poids de laine et pesant 600 g ou plus par unité pour fillettes ou garconnets (dont l'age ne depasse pas 14 ans)50 %19 %
611011100961101110092Chandails, pull-overs, en bonneterie de laine, contenant au moins 50% en poids de laine et pesant 600 g ou plus par unité pour femmes ou hommes50 %19 %
611011300161101130012Autres chandails et pull-overs, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie de laine, pour garçonnets (dont l'age ne depasse pas 14 ans)50 %19 %
611011300961101130090Autres chandails et pull-overs, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie de laine, pour hommes50 %19 %
611011900161101190016Auttes chandails , pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires , y compris les sous-pulls, en bonneterie de laine, pour fiettes(dont l'age ne depasse pas 14 ans)50 %19 %
611011900961101190094Autres chandails , pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires , y compris les sous-pulls, en bonneterie de laine , pour femmes50 %19 %
611012100161101210019Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie de chèvre, du cachemire, pour garçonnets (dont l'age ne depasse pas 14 ans)50 %19 %
611012100961101210097Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie de chèvre, du cachemire, pour hommes50 %19 %
611012900161101290011Chandails et pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie de poils fins, de chèvre du cachemire, pour fillettes (dont l'age ne depasse pas 14 ans)50 %19 %
611012900961101290099Chandails et pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie de poils fins, de chèvre du cachemire, pour femmes50 %19 %
611019100161101910014Chandails , pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie d'autres matières textiles, pour garçonnets (dont l'age ne depasse pas 14 ans)50 %19 %
611019100961101910092Chandails , pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie d'autres matières textiles, pour hommes50 %19 %
611019900161101990016Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie d'autres matières textiles, pour fillettes (dont l'age ne depasse pas 14 ans)50 %19 %
611019900961101990094Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie d'autres matières textiles, pour femmes50 %19 %
611020100161102010015Sous-pulls, en bonneterie de coton pour fillettes ou garconnets (dont l'age ne depasse pas 14 ans)50 %19 %
611020100961102010093Sous-pulls, en bonneterie de coton pour femmes ou hommes50 %19 %
611020910161102091010Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, en bonneterie de coton, pour garçonnets (dont l'age ne depasse pas 14 ans)50 %19 %
611020910961102091098Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, en bonneterie de coton, pour hommes50 %19 %
611020990161102099014Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, en bonneterie de coton, pour fillettes(dont l'age ne depasse pas 14 ans)50 %19 %
611020990961102099092Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, en bonneterie de coton, pour femmes50 %19 %
611030100261103010022Sous-pulls, en bonneterie de fibres synthetiques pour fiellettes ou garconnets (dont l'age ne depasse pas 14 ans)50 %19 %
611030100361103010033Sous-pulls, en bonneterie de fibres synthetiques pour femmes ou hommes50 %19 %
611030100761103010077Sous-pulls, en bonneterie de fibres artificielles pour fiellettes ou garconnets (dont l'age ne depasse pas 14 ans)50 %19 %
611030100861103010088Sous-pulls, en bonneterie de fibres artificielles pour femmes ou hommes50 %19 %
611030910261103091027Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, en bonneterie de fibres synthétiques, pour garçonnets(dont l'age ne depasse pas 14 ans)50 %19 %
611030910361103091038Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, en bonneterie de fibres synthétiques, pour hommes50 %19 %
611030910761103091072Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, en bonneterie de fibres artificielles, pour garçonnets(dont l'age ne depasse pas 14 ans)50 %19 %
611030910861103091083Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, en bonneterie de fibres artificielles, pour hommes50 %19 %
611030990261103099021Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, en bonneterie de fibres synthétiques, pour fillettes (dont l'age ne depasse pas 14 ans)50 %19 %
611030990361103099032Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, en bonneterie de fibres synthétiques, pour femmes50 %19 %
611030990761103099076Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, en bonneterie de fibres artificielles, pour fillettes (dont l'age ne depasse pas 14 ans)50 %19 %
611030990861103099087Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, en bonneterie de fibres artificielles, pour femmes50 %19 %
611090100161109010017Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie de lin ou de ramie pour fillettes ou garconnets (dont l'age ne depasse pas 14 ans)50 %19 %
611090100961109010095Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie de lin ou de ramie pour femmes ou hommes50 %19 %
611090901161109090111Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie de soie ou de déchets de soie pour fillettes ou garconnets (dont l'age ne depasse pas 14 ans)50 %19 %
611090901961109090199Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie de soie ou de déchets de soie pour hommes ou femmes50 %19 %
611090909161109090917Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie d'autres matières textiles pour fillettes ou garconnets (dont l'age ne depasse pas 14 ans)50 %19 %
611090909961109090995Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie d'autres matières textiles pour hommes ou femmes50 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 50%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%Avance sur impôt (AIR) · 10%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Algérie · 0 %AELE · 0 %Union européenne · 0 %Maroc · 0 %Palestine · 0 %Royaume-Uni · 0 %Turquie · 0 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

Documents susceptibles d'être exigés

Acc.Prea.Import Mc/Mi/Insspa
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Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 61

61.0161.0261.0361.0461.0561.0661.0761.0861.0961.1161.1261.1361.1461.1561.1661.17