Codes NGP et NDP de la position 61.09
| Code NGP | NDP (pour la DDM) | Désignation | Droit de douane | TVA |
|---|---|---|---|---|
| 6109100001 | 61091000010 | T-shorts et aillots de corps, en bonneterie de coton pour fillettes ou garconnets (dont l'age ne depasse pas 14 ans) | 50 % | 19 % |
| 6109100009 | 61091000098 | T-shorts et aillots de corps, en bonneterie de coton pour femme ou homme | 50 % | 19 % |
| 6109902003 | 61099020038 | T-shirts et maillots de corps, en bonneterie de laine ou de poils fins pour fillettes ou garconnets (dont l'age ne depasse pas 14 ans) | 50 % | 19 % |
| 6109902004 | 61099020049 | T-shirts et maillots de corps, en bonneterie de laine ou de poils fins pour femmes ou hommes | 50 % | 19 % |
| 6109902005 | 61099020050 | T-shirts et maillots de corps, en bonneterie de fibres synthétiques pour fillettes ou garconnets (dont l'age ne depasse pas 14 ans) | 50 % | 19 % |
| 6109902006 | 61099020061 | T-shirts et maillots de corps, en bonneterie de fibres synthétiques pour femmes ou hommes | 50 % | 19 % |
| 6109902007 | 61099020072 | T-shirts et maillots de corps, en bonneterie de fibres artificielles pour fillettes ou garconnets (dont l'age ne depasse pas 14 ans) | 50 % | 19 % |
| 6109902008 | 61099020083 | T-shirts et maillots de corps, en bonneterie de fibres artificielles pour femmes ou hommes | 50 % | 19 % |
| 6109909011 | 61099090116 | T-shorts et maillots de corps, en bonneterie de soie ou de déchets de soiepour fillettes ou garconnets (dont l'age ne depasse pas 14 ans) | 50 % | 19 % |
| 6109909019 | 61099090194 | T-shorts et maillots de corps, en bonneterie de soie ou de déchets de soie pour femmes ou hommes | 50 % | 19 % |
| 6109909091 | 61099090912 | T-shorts et maillots de corps, en bonneterie d'autres matières textilespour fillettes ou garconnets (dont l'age ne depasse pas 14 ans) | 50 % | 19 % |
| 6109909099 | 61099090990 | T-shorts et maillots de corps, en bonneterie d'autres matières textiles pour femmes ou hommes | 50 % | 19 % |
Perceptions applicables
La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.
Régimes préférentiels
Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.
Documents susceptibles d'être exigés
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025)
et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses
caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne.
Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.