DUMIA · Tunisie

Position 15.15 — Huiles d'origine microbienne brute

42 codes NGP dans cette position. Le droit de douane va de 0 % à 36 % selon la sous-position.

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Codes NGP et NDP de la position 15.15

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
151511000015151100000Huile de lin bbrute et ses fractions0 %19 %
151519100015151910004Huile de lin et ses fractions, fixes, raffines, mais non chimiquement modifiees destinee a des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine10 %19 %
151519900015151990006Huile de lin et ses fractions, fixes, raffines, mais non chimiquement modifiees, destinee a d'autres usages10 %19 %
151521100015152110000Huile de mais brute et ses fractions, destinees a des usages techniques ou industriels autre que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine36 %19 %
151521900015152190002Huile de mais brute et ses fractions, destinee a d'autres usages36 %19 %
151529100015152910000Huile de mais et ses fractions, fixes, raffines, mais non chimiquement modifiees, destinee a des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine36 %19 %
151529900015152990002Huile de mais et ses fractions, fixes, raffines, mais non chimiquemnt modifiees, destinees a d'autres usages36 %19 %
151530101015153010103Huile de ricin, brute, et ses fractions, destinees a la production de l'acide amino-undecanoique, pour la fabrication soit de fibres synthetiques, soit de matieres plastiques10 %19 %
151530109015153010909Huile de ricin et ses fractions, fixes, raffines, mais non chimiquement modifiees, destinee a la production de l'acide amino-undecanoique, pour la fabrication soit de fibres synthetiques soit de matiere plastiques10 %19 %
151530901015153090105Huile de ricin brute, et ses fractions, destinees a d'autres usages10 %19 %
151530909015153090901Huile de ricin et ses fractions, fixes, raffines, mais non chimiquement modifiees, destinees a d'autres usages10 %19 %
151550110015155011006Huile de sesame, brute, et ses fractions, destinees a des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine10 %19 %
151550190015155019000Huile de sesame, brute, et ses fractions destinee a d'autres usages10 %19 %
151550910015155091008Huile de sesame et ses fractions, fixes, raffinees, mais non chimiquement modifiees, destinee a des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine10 %19 %
151550990015155099002Huile de sesame et ses fractions, fixes, raffinees, mais non chimiquement modifiees, destinee a d' autres usages10 %19 %
151560110015156011002Huiles d'origine microbienne brute, destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine10 %19 %
151560510015156051008Huiles d'origine microbienne brute, concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins10 %19 %
151560590115156059013Huiles d'origine microbienne brute, concrètes, autrement présentées10 %19 %
151560590915156059091Huiles d'origine microbienne brute, concrètes, fluides10 %19 %
151560600015156060009Graisses, brute et ses fractions, destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine10 %19 %
151560910015156091004Graisses, brute et ses fractions, concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins10 %19 %
151560990015156099008Graisses, brute et ses fractions, concrètes, autrement présentées ; fluides10 %19 %
151590111015159011102Huile de tung (d'abrasin), brute, et ses fractions10 %19 %
151590112015159011204Huile de tung et ses fractions, fixes, raffinees, mais non chimiquement modifiees10 %19 %
151590113115159011317Huile brute de jojoba brute et ses fractions10 %19 %
151590113915159011395Huiles brutes d'oiticia; cire brute de myrica et cire brute du japon; leurs fractions10 %19 %
151590119115159011919Huile de jojoba et ses fractions, fixes, raffinees, mais non chimiquement modifiees10 %19 %
151590119915159011997Huile d'oiticia; cire de myrica et cire du japon; leurs fractions; fixes; raffinees mais non chimiqument modifiees10 %19 %
151590210015159021004Huiles de graines de tabac, brutes, et ses fractions, destinee a des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine10 %19 %
151590290015159029008Huiles de graines de tabec, brutes, et ses fractions, destinee a d'autres usages10 %19 %
151590310015159031008Huiles de graines de tabac, et ses fractions, fixes, raffinees, mais non chimiquement modifiees, destinee a des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine10 %19 %
151590390015159039002Huiles de graines de tabac et ses fractions, fixes, raffinees, mais non chimiquement modifiees, destinee a d'autres usages10 %19 %
151590400015159040009Autres huiles brutes et leurs fractions, destinee a des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine10 %19 %
151590510115159051017Huiles concretes, brutes, de graines fines et leurs fractions presentees en emballages immediats d'un contenu net de 1 kg ou moins10 %19 %
151590510915159051095Autres huiles vegetales ou d'origine micribienne , concretes, brutes et leurs fractions presentees en emballages immediats d'un contenu net de 1kg ou moins10 %19 %
151590590115159059011Huiles concretes, brutes de graines fines et leurs fractions presentees autrement, fluides10 %19 %
151590590915159059099Autres huiles vegetales ou d'origine microbienne, concretes, brutes, et leurs fractions presentees autrement, fluides10 %19 %
151590600015159060007Autres huiles, fixes, raffinees, mais non chimiquement modifiees et leurs fractions, destinee a des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine10 %19 %
151590910115159091013Huiles de graines fines, concretes, fixes, raffinees, mais non chimiquement modifiees, et leurs fractions, presentees en emballages immediats d'un contenu net de 1 kg ou moins10 %19 %
151590910915159091091Autres huiles végétales ou d'origine microbienne, concrètes, fixes, raffinées, mais non chimiquement modifiées, et leurs fractions présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins10 %19 %
151590990115159099017Huiles de graines fines, concretes, fixes, raffinees, mais non chimiquement modifiees, et leurs fractions presentees autrement fluides10 %19 %
151590990915159099095Autres huiles vegetales ou d'origine microbienne, concretes, fixes, raffinees, mais non chimiquement modifiees, et leurs fractions presentees autrement, fluides10 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 0%, 10%, 36%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Union européenne · 0 %Koweït · 0 %Maroc · 0 %Palestine · 0 %Royaume-Uni · 0 %Tanzanie · 0 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

Documents susceptibles d'être exigés

Acc.Prea.Import Mc/Mi/InsspaCet. De Controle Tech.
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Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 15

15.0115.0215.0315.0415.0515.0615.0715.0815.0915.1015.1115.1215.1315.1415.1615.1715.1815.2015.2115.22