DUMIA · Tunisie

Position 15.13 — Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et

18 codes NGP dans cette position. Le droit de douane va de 0 % à 10 % selon la sous-position.

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Codes NGP et NDP de la position 15.13

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
151311100015131110000Huile brute de coco (huile de coprah) et ses fractions, destinees a des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine0 %19 %
151311910015131191005Autre huile brute de coco (huile de coprah) et ses fractions, presentees en emballages immediats d'un contenu net de 1 kg ou moins, destinee ad'autres usages0 %19 %
151311990015131199009Autre huile brute de coco (huile de coprah) et ses fractions, presentees autrement, destinee a d'autres usages0 %19 %
151319110015131911003Fractions solides de huiles de coco (huile de coprah), raffinees, mais non chimiquement modifiees, presentees en emballages immediats d'un contenunet de 1 kg ou moins10 %19 %
151319190015131919007Fractions solides des huiles de coco (huile de coprah), raffinees, mais non chimiquement modifiees presentees autrement10 %19 %
151319300015131930008Huiles de coco (huile de coprah)et leurs fractions(autres que solides), raffinees, mais non chimiquement modifiees, destinees a des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine10 %19 %
151319910015131991005Huiles de coco (huile de coprah)et leurs fractions (autres que solides), raffinees, mais non chimiquement modifiees, presentees en emballages immediats d'un contenu net de 1 kg ou moins10 %19 %
151319990015131999009Huiles de coco (huile de coprah) et leurs fractions(autres que solides), raffinees, mais non chimiquement modifiees, presentees autrement, destinees a d'autres usages10 %19 %
151321100115132110017Huiles brutes de palmiste et leurs fractions, destinees a des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine0 %19 %
151321100915132110095Huiles brutes de babassu et leurs fractions, destinees a des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine0 %19 %
151321300015132130004Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions (autres que solides ), raffinees, mais non chimiquement modifiees, destinees a des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine0 %19 %
151321900015132190008Huiles bruts de palmiste ou de babassu et leurs fractions presentee autrement, destinee a d'autres usages0 %19 %
151329110015132911009Fractions solides des huiles de palmite ou de babassu, raffinees, mais non chmiquement modifiees presentees en emballages immediats d'un contenu net de 1 kg ou moins10 %19 %
151329190015132919003Fractions solides des huiles de palmiste ou de babassu, raffinees, mais non chimiquement modifiees presentees autrement10 %19 %
151329300015132930004Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions(autres que solides), raffinees, mais non chimiquement modifiees, destinees a des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine10 %19 %
151329500015132950002Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions (autres que solides), raffinees, mais non chimiquement modifiees, destinees presentees en emballages immediats d'un contenu net de 1 kg ou moins10 %19 %
151329900115132990019Huiles de palmiste et leurs fractions (autres que solides), raffinees, mais non chimiquement modifiees, destinees a d'autres usages, presentees autrement10 %19 %
151329900915132990097Huiles de babassu et leurs fractions (autres que solides), raffinees, mais non chimiquement modifiees, destinees a d'autres usages, presentees autrement10 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 0%, 10%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Koweït · 0 %Palestine · 0 %Tanzanie · 0 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

Documents susceptibles d'être exigés

Acc.Prea.Import Mc/Mi/InsspaCet. De Controle Tech.
Classer une marchandise → شرح بالعربية
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 15

15.0115.0215.0315.0415.0515.0615.0715.0815.0915.1015.1115.1215.1415.1515.1615.1715.1815.2015.2115.22