DUMIA · Tunisie

Position 96.20 — Monopodes

14 codes NGP dans cette position. Le droit de douane va de 15 % à 30 % selon la sous-position.

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Codes NGP et NDP de la position 96.20

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
962000100196200010016Monopodes, bipieds, trepieds et articles similaires, des types utilises pour les appareils de photographie ou de videographie numeriques, les caméras et projecteurs cinématographiques15 %19 %
962000100996200010094Monopodes, bipieds, trepieds et articles similaires, des types utilises pour d'autres appareils du chapitre 9015 %19 %
962000911096200091102Monopodes, bipieds, trepieds et articles similaires, en matieres plastiques30 %19 %
962000919096200091908Monopodes, bipieds, trepieds et articles similaires, en aluminium15 %19 %
962000991096200099106Monopodes, bipieds, trepieds et articles similaires, en fonte fer ou acier30 %19 %
962000992096200099208Monopodes, bipieds, trepieds et articles similaires, pour appareils du n° 85 25 et du n° 85 26, en d'autres matieres30 %19 %
962000993096200099300Monopodes, bipieds, trepieds et articles similaires, pour cameras de television des sous positions, 852580 11 et 852580 19, pour appareils du n° 85 27 et pour autres appareils du n° 85 28, en d'autres matieres30 %19 %
962000999196200099913Monopodes, bipieds, trepieds et articles similaires, en bois15 %19 %
962000999296200099924Monopodes, bipieds, trepieds et articles similaires, en fibre de carbone15 %19 %
962000999396200099935Monopodes, bipieds, trepieds et articles similaires, pour instruments de musique, en autres matieres15 %19 %
962000999496200099946Monopodes, bipieds, trepieds et articles similaires, pour des machines du n° 84 71, en autres matieres15 %7 %
962000999596200099957Monopodes, bipieds, trepieds et articles similaires, pour des machines du n° 84 28, en autres matieres15 %19 %
962000999696200099968Monopodes, bipieds, trepieds et articles similaires, pour des machines du n° 85 19 et du n° 85 21, en autres matieres15 %19 %
962000999996200099991Monopodes, bipieds, trepieds et articles similaires, pour des machines non denommees ni comprises ailleurs, en autres matieres15 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 15%, 30%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%, 7%Avance sur impôt (AIR) · 10%Taxe professionnelle (TPE) · 7%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Algérie · 0 %Égypte · 0 %AELE · 0 %Union européenne · 0 %Jordanie · 0 %Koweït · 0 %Maroc · 0 %Palestine · 0 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

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Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 96

96.0196.0296.0396.0496.0596.0696.0796.0896.0996.1096.1196.1296.1396.1496.1596.1696.1796.1896.19