DUMIA · Tunisie

Position 96.01 — Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d’animaux, corail…

10 codes NGP dans cette position. Le droit de douane est de 15 % sur l'ensemble de la position.

Classer une marchandise de cette position → شرح بالعربية

Codes NGP et NDP de la position 96.01

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
960110001096011000100Plaques, feuilles, baguettes, tubes, en ivoire15 %19 %
960110009196011000917Buscs pour corsets, pour vetements et accessoires de vetement et similaires, en ivoire15 %19 %
960110009296011000928Ivoire autrement travaillé15 %19 %
960110009896011000984Autres ouvrages en ivoire15 %19 %
960190001196019000119Corail naturel ou reconstitué, travaille15 %19 %
960190001996019000197Ouvrages en corail naturel ou reconstitué15 %19 %
960190002096019000200Plaques, feuilles, baguettes et tubes, en ecaille, nacre, os ou en autres matières animales a tailler15 %19 %
960190009196019000915Buscs pour corsets, pour vetement et accessoires du vetement et similaires, en écaille, nacre, os ou en autres matieres animales a tailler15 %19 %
960190009296019000926écaille, nacre , os ou autres matieres animales a tailler, autrement travaillé15 %19 %
960190009996019000993Autres ouvrages en écaille, nacre , os ou en autres matieres animales a tailler15 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 15%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Algérie · 0 %Égypte · 0 %AELE · 0 %Union européenne · 0 %Jordanie · 0 %Koweït · 0 %Maroc · 0 %Palestine · 0 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

Documents susceptibles d'être exigés

Cont.Tec.Par Cahier Charge/ImpFiche Tech.De Conformite/Imp.
Classer une marchandise → شرح بالعربية
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 96

96.0296.0396.0496.0596.0696.0796.0896.0996.1096.1196.1296.1396.1496.1596.1696.1796.1896.1996.20