Codes NGP et NDP de la position 96.15
| Code NGP | NDP (pour la DDM) | Désignation | Droit de douane | TVA |
|---|---|---|---|---|
| 9615110000 | 96151100009 | Peignes a coiffer, peignes de coiffure, barettes et articles similaires, en caoutchouc durci ou en matières plastiques | 43 % | 19 % |
| 9615190001 | 96151900010 | Peignes a coiffer, peignes de coiffure, barettes et articles similaires, en ivoire, écaille ou corne | 43 % | 19 % |
| 9615190009 | 96151900098 | Peignes a coiffer, peignes de coiffure, barettes et articles similaires en autres matières | 43 % | 19 % |
| 9615900010 | 96159000104 | épingles a cheveux;pince guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85 16, en matières plastiques | 43 % | 19 % |
| 9615900020 | 96159000206 | épingles a cheveux, pince guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 86 16, en métaux communs | 43 % | 19 % |
| 9615900090 | 96159000900 | épingles a cheveux, pince guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85 16, en autres matières | 43 % | 19 % |
Perceptions applicables
La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.
Régimes préférentiels
Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025)
et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses
caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne.
Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.