DUMIA · Tunisie

Position 87.14 — Parties et accessoires des véhicules des n° s 87.11 à 87.13

38 codes NGP dans cette position. Le droit de douane va de 15 % à 43 % selon la sous-position.

Classer une marchandise de cette position → شرح بالعربية

Codes NGP et NDP de la position 87.14

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
871410100087141010000Freins et leurs parties de motocycles(y compris les cyclomoteurs )43 %19 %
871410200087141020004Boîtes de vitesses et leurs parties, de motocycles(y compris les cyclomoteurs )43 %19 %
871410300187141030019Roues de motocycles(y compris les cyclomoteurs )43 %19 %
871410300287141030020Rayons et leurs ecrous de motocycles (y compris les cyclomoteurs)15 %19 %
871410300387141030031Jantes de motocycles (y compris les cyclomoteurs)15 %19 %
871410300487141030042Moyeux de motocycles (y compris les cycomoteurs )15 %19 %
871410300987141030097Autres parties et accessoires de roues de motocycles(y compris les cyclomoteurs )15 %19 %
871410400087141040002Silencieux et tuyaux d'echappement et leurs parties, de motocycles (y compris les cyclomoteurs )43 %19 %
871410500087141050006Embrayages et leurs parties de motocycles(y compris les cyclomoteurs )43 %19 %
871410900187141090013Cadres de motocycles (y compris les cyclomoteurs)43 %19 %
871410900287141090024Couronnes de motocycles (y compris les cyclomoteurs )43 %19 %
871410900387141090035Sieges et selles de motocycles (y compris les cyclomoteurs)43 %19 %
871410900487141090046Pedales de motocycles (y compris les cyclomoteurs )43 %19 %
871410900587141090057Guidons de motocycles(compris les cyclomoteurs)43 %19 %
871410900987141090091Autres parties er accessoires de motocycles(y compris les cyclomoteurs )43 %19 %
871420000187142000013Cadres de fauteuils roulants ou d'autres vehicules pour invalides43 %19 %
871420000287142000024Moyeux de fauteuils roulants ou d'autres vehicules pour invalides43 %19 %
871420000387142000035Rayons et leurs ecrous de fauteuils roulants ou d'autres vehicules pour invalides43 %19 %
871420000487142000046Pedales de fauteuils roulants ou d'autres vehicules pour invalides43 %19 %
871420000587142000057Guidons de fauteuils roulants ou d'autres vehicules pour invalides43 %19 %
871420000987142000091Autres parties et accessoires de fauteuils roulants ou d'autres vehicules pour invalides43 %19 %
871491100087149110003Cadres de bicyclettes et autres cycles15 %19 %
871491300087149130001Fourches avant de bicyclettes et autres cycles15 %19 %
871491900087149190005Parties de cadres et de fourches de bicyclettes et autres cycles15 %19 %
871492100087149210008Jants de bicyclettes et autres cycles15 %19 %
871492900087149290000Rayons de bicyclettes et autres cycles43 %19 %
871493000087149300009Moyeux (autres que les moyeux a freins) et pignons de roues, libres de bicyclettes et autres cycles43 %19 %
871494200087149420002Freins ( y compris les moyeux a frein), de bicyclettes et autres cycles43 %19 %
871494900087149490000Parties de freins, y compris les moyeux a freins, de bicyclettes et autres cycles43 %19 %
871495000087149500009Selles de bicyclettes et autres cycles43 %19 %
871496100087149610008Pedales de bicyclettes et autres cycles43 %19 %
871496300087149630006Pedaliers de bicyclettes et autres cycles43 %19 %
871496900087149690000Parties de pedaliers de bicyclettes et autres cycles43 %19 %
871499100087149910003Guidons de bicyclettes et autres cycles43 %19 %
871499300087149930001Porte-bagages de bicyclettes et autres cycles43 %19 %
871499500087149950009Derailleurs de bicyclettes et autres cycles43 %19 %
871499901087149990107Card-boue de bicyclettes et autres cycles43 %19 %
871499909087149990903Autres parties et accessoires de bicyclettes et autres cycles , y compris leurs parties43 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 15%, 43%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Algérie · 0 %Égypte · 0 %AELE · 0 %Union européenne · 0 %Jordanie · 0 %Koweït · 0 %Maroc · 0 %Palestine · 0 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

Documents susceptibles d'être exigés

Acc.Prea.Import Mc/Mi/Insspa
Classer une marchandise → شرح بالعربية
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 87

87.0187.0287.0387.0487.0587.0687.0787.0887.0987.1087.1187.1287.1387.1587.16