DUMIA · Tunisie

Position 27.12 — De lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits…

46 codes NGP dans cette position. Le droit de douane est de 0 % sur l'ensemble de la position.

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Codes NGP et NDP de la position 27.12

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
271210101127121010119Vaseline brute conditionnée pour la vente au détail, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local0 %19 %
271210101927121010197Vaseline brute non conditionnée pour la vente au détail, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local0 %19 %
271210109127121010915Autres vasline brute, conditionnée pour la vente au détail0 %19 %
271210109927121010993Autre vaseline brute, non conditionnée pour la vente au détail0 %19 %
271210901127121090111Autres vaseline conditionnée pour la vente au détail, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local0 %19 %
271210901927121090199Autres vaseline non conditionnée pour la vente au détail, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local0 %19 %
271210909127121090917Autres vaseline, conditionnée pour la vente au détail, autre0 %19 %
271210909927121090995Autre vaseline, non conditionnée pour la vente au détail, autre0 %19 %
271220101027122010104Paraffine synthétique d'une poids moléculaire de 460 ou plus mais n'excédant pas 1560, contenant en poids moins de 0, 75% d'huile a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local0 %19 %
271220109027122010900Autres paraffine synthétiques d'une poids moléculaire de 460 ou plus mais n'excédant pas 1560, contenant en poids moins de 0, 75% d'huile0 %19 %
271220901027122090106Autre paraffine, contenant en poids moins de 0, 75% d'huile, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local0 %19 %
271220909027122090902Autres paraffine, contenant en poids moins de 0, 75% d'huile, autre0 %19 %
271290111127129011110Ozokérite, brutes a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local0 %19 %
271290111927129011198Cire de lignite ou de tourbe(produits naturels), brutes a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local0 %19 %
271290119127129011916Autres ozokérites, brutes0 %19 %
271290119927129011994Autres cires de lignite ou de tourbe(produits naturels), brutes0 %19 %
271290191127129019114Autres ozokérites, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local0 %19 %
271290191927129019192Autres cires de lignite ou de tourbe (produits naturels), a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local0 %19 %
271290199127129019910Autres ozokérites, autres0 %19 %
271290199927129019998Autres cires de lignite ou de tourbe(produits naturels), autres0 %19 %
271290311127129031118Paraffine contenant en poids 0, 75% ou plus d'huile, brut, destiné a subir un traitement défini, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local0 %19 %
271290311227129031129Cire de pétrole microcristalline "slack wax", brut, destiné a subir un traitement défini, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local0 %19 %
271290311927129031196Autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés meme colorés, brut, destinés a subir un traitement defini, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local0 %19 %
271290319127129031914Paraffine contenant en poids 0, 75% ou plus d'huile brut, destiné a subir un traitement défini, autres0 %19 %
271290319227129031925Cire de pétrole microcristalline "slack wax", brut, destiné a subir un traitement défini, autres0 %19 %
271290319927129031992Autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés même colorés, bruts, destinés a subir un traitement défini, autres0 %19 %
271290331127129033114Paraffine contenant en poids 0, 75% ou plus d'huile, brut, destiné a subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 271290 31, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local0 %19 %
271290331227129033125Cire de petrole microcristalline "slack wax", brut, destine a subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux definis pour la sous-position 27129031, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local0 %19 %
271290331927129033192Autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autrs procédés même colorés, bruts, destinés a subir une transformation chimique par traitement autre que ceux définis pour la sous-position 271290 31, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour0 %19 %
271290339127129033910Parafine contenant en poids 0, 75% ou plus d'huile, brut, destiné a subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 271290 31, autre0 %19 %
271290339227129033921Cire de pétrole microcristalline "slack wax", brut, destiné a subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 271290 31, autre0 %19 %
271290339927129033998Autres cires minérales et produit similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés même colorés, bruts, destinés a subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 271290 31, autres0 %19 %
271290391127129039112Paraffine contenant en poids 0, 75% ou plus d'huile, brut, destiné a d'autres usages, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local0 %19 %
271290391227129039123Cire de pétrole microcristalline "slack wax", brut, destiné a d'autres usages, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local0 %19 %
271290391927129039190Autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés même colorés, bruts, destinés a d'autres usages, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local0 %19 %
271290399127129039918Paraffine contenant en poids 0, 75% ou plus d'huile, brut, destiné a d'autres usages , autre0 %19 %
271290399227129039929Cire de pétrole microcristalline "slack wax ", brut, destiné a d'autres usages, autres0 %19 %
271290399927129039996Autres cires minérales et produits similaires obtenus par d'autres procédés même colorés, bruts, destinés a d'autres usages, autres0 %19 %
271290911027129091101Mélange de 1-alcènes contenant en poids 80% ou plus de 1-alcènes d'une longueur de chaine de 24 atomes de carbone ou plus mais n'excédant pas 28 atomes de carbone, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local0 %19 %
271290919027129091907Mélage de 1-alcènes contenant en poids 80% ou plus de 1-alcènes d'une longueur de chaine de 24 atomes de carbone ou plus mais n'excédant pas 28 atomes de carbone, autre0 %19 %
271290991127129099116Autre parafine contenant en poids 0, 75% ou plus d'huile, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local0 %19 %
271290991227129099127Autre cire de pétrole microcristalline "slack wax", a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local0 %19 %
271290991927129099194Autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés même colorés, a la sortie des usines exercant sous le regime de la transformation pour le marche local0 %19 %
271290999127129099912Autre parafine contenant en poids 0, 75% ou plus d'huile, autres0 %19 %
271290999227129099923Autre cire de pétrole microcristalline "slack wax", autres0 %19 %
271290999927129099990Autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés même colorés, autres0 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 0%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Classer une marchandise → شرح بالعربية
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 27

27.0127.0227.0327.0427.0527.0627.0727.0827.0927.1027.1127.1327.1427.1527.16