DUMIA · Tunisie

Position 27.07 — Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de h…

22 codes NGP dans cette position. Le droit de douane est de 0 % sur l'ensemble de la position.

Classer une marchandise de cette position → شرح بالعربية

Codes NGP et NDP de la position 27.07

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
270710000127071000010Benzols (benzène) destinés a etre utilisés comme carburants ou comme carbustibles0 %19 %
270710000927071000098Benzols (benzène) destinés, a d'autres usages0 %19 %
270720000027072000005Toluols (toluène)0 %19 %
270730000127073000012Xylols (xylènes) destinés a etre utilisés comme carburants ou comme combustibles0 %19 %
270730000927073000090Xylols (xylènes) destinés a d'autres usages0 %19 %
270740001027074000109Naphtalène destiné a etre utilisé comme carburant ou comme combustibles0 %19 %
270740009027074000905Naphtalène destiné a d'autres usages0 %19 %
270750000127075000014Autres mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65% ou plus de leur volume ( y compris les pertes ) a 250 oc d'aprés la méthode astm d86, destinés a etre utilisés comme carburants ou comme combustibles0 %19 %
270750000927075000092Autres mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65% ou plus de leur volume (y compris les pertes ) a 250°c d'aprés la méthode astm d86 destinés a d'autres usages0 %19 %
270791000027079100002Huile de créosotes0 %19 %
270799110027079911009Huiles légères brutes distillant 90% ou plus de leur volume jusqu'a 200°c0 %19 %
270799190027079919003Autres huiles brutes0 %19 %
270799200127079920011Tetes sulferées0 %19 %
270799200927079920099Anthracène0 %19 %
270799500027079950002Produits basiques0 %19 %
270799800027079980004Phénols0 %19 %
270799910127079991012Solvant naphta et solvant lourds aromatiques, destinés a la fabrication des produits du n° 28 030 %19 %
270799910227079991023Autres huiles et autres produits provenant de la distilation du goudron de houille a haute température destinés a la fabrication des produits du n° 28 030 %19 %
270799910927079991090Autres produits analogues dans lequels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituant non aromatiques destinés a la fabrication des produits du n° 28030 %19 %
270799990127079999016Autre solvant naphta et autre solvant lourds aromatiques0 %19 %
270799990227079999027Autres huiles et autres produits provenant de la distilation du goudron de houile a haute température, autres0 %19 %
270799990927079999094Autres produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituant non aromatiques, autres0 %19 %

Perceptions applicables

Droit de douane · 0%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%Taxe professionnelle (TPE) · 7%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Classer une marchandise → شرح بالعربية
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 27

27.0127.0227.0327.0427.0527.0627.0827.0927.1027.1127.1227.1327.1427.1527.16