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Nomenclature › Chapitre 91

Chapitre 91 — Horlogerie

14 positions et 122 codes NGP. Cliquez une position pour ses codes NGP, son NDP, ses droits et ses perceptions.

Positions du chapitre 91

PositionDésignation CodesDroit de douane
91.01Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris…2130 %
91.02Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris…830 %
91.03Réveils et pendulettes, à mouvement de montre830 %
91.04Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles…430 %
91.05Réveils, pendules, horloges et appareils d’horlogerie similaires…2430 %
91.06Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps…730 %
91.07Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un m…215 %
91.08Mouvements de montres, complets et assemblés515 %
91.09Mouvements d’horlogerie, complets et assemblés…215 %
91.10Mouvements d’horlogerie complets, non assemblés ou partiellement…515 %
91.11Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties1015 % – 30 %
91.12Cages et cabinets d’appareils d’horlogerie et leurs parties915 %
91.13Bracelets de montres et leurs parties930 %
91.14Autres fournitures d'horlogerie815 %
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Tarif des droits de douane tunisien, édition 2025. Informations indicatives : le classement dépend des caractéristiques réelles de la marchandise et relève de la Douane Tunisienne.