DUMIA · Tunisie

Position 91.01 — Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris…

21 codes NGP dans cette position. Le droit de douane est de 30 % sur l'ensemble de la position.

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Codes NGP et NDP de la position 91.01

Code NGPNDP (pour la DDM)Désignation Droit de douaneTVA
910111001191011100111Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, meme incorporant un compteur de temps, a affichage mécanique seulement, avec boite en or · importation prohibée30 %19 %
910111001991011100199Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, meme incorporant un compteur de temps, a affichage mécaniques seulement, avec boite en plaqués ou doublés des métaux précieux · importation prohibée30 %19 %
910111009091011100906Montres-braceles, fonctionnant électriquement, meme incorporant un comteur de temps, a affichage mécanique seulement, avec boite en plaqués ou doublés de métaux précieux · importation prohibée30 %19 %
910119001291011900122Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, meme incorporant un compteur de temps, affichage optoélectronique seulement, avec boite en or · importation prohibée30 %19 %
910119001391011900133Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, meme incorporant un compteur de temps, a affichage optoélectroniques seulement, avec boite en autres metaux précieux · importation prohibée30 %19 %
910119001491011900144Autres montres-bracelets, fonctionnant électriquement, meme incorporant un compteur de temps, avec boite en or · importation prohibée30 %19 %
910119001891011900188Autres montres-bracelets, fonctionnant électriquement, meme incorporant un compteur de temps, avec boite en autres métaux précieux · importation prohibée30 %19 %
910119009191011900917Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, meme incorporant un compteur de temps, a affichage optoélectronique seulement, avec boite en plaqués ou doublés de métaux précieux · importation prohibée30 %19 %
910119009991011900995Autres montres-bracelets, fonctionnant électriquement, meme incoporant un compteur de temps, avec boite en plaqués ou doublés de métaux précieux · importation prohibée30 %19 %
910121001191012100117Autres montres-braclets, meme incorporant un compteur de temps, a remontage automatique, avec boite en or · importation prohibée30 %19 %
910121001991012100195Autres montres-braclets, meme incorporant un compteur de temps, a remontage automatique, avec boite en autres métaux précieux · importation prohibée30 %19 %
910121009091012100902Autres montres-braclets, meme incorporant un compteur de temps, a remontage automatique, avec boite en plaqués ou doublés de metaux précieux · importation prohibée30 %19 %
910129001191012900117Autres montres-braclets, meme incorporant un compteur de temps, avec boite en or · importation prohibée30 %19 %
910129001991012900195Autres montres-braclets, meme incorporant un compteur de temps, avec boite en autres métaux précieux · importation prohibée30 %19 %
910129009091012900902Autres montres-braclets, meme incorporant un compteur de temps, avec boite en plaqués ou doublés des métaux précieux · importation prohibée30 %19 %
910191001191019100119Autres montres fonctionnant électriquement, avec boite en or · importation prohibée30 %19 %
910191001991019100197Autres montres fonctionnant électriquement, avec boite en autres métaux précieux · importation prohibée30 %19 %
910191009091019100904Autres montres fonctionnant électriquement, avec boite en plaqués ou doublés de métaux précieux · importation prohibée30 %19 %
910199001191019900119Autres montres, avec boite en or · importation prohibée30 %19 %
910199001991019900197Autres montres, avec boite en autres métaux précieux · importation prohibée30 %19 %
910199009091019900904Autres montres, avec boite en plaqués ou doublés de métaux précieux · importation prohibée30 %19 %

Attention : 21 ligne(s) de cette position sont d'importation prohibée.

Perceptions applicables

Droit de douane · 30%Droit de consommation · 50%Redevance de prestation douanière · 0%, 3%TVA · 19%Avance sur impôt (AIR) · 10%

La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.

Régimes préférentiels

Algérie · 0 %Égypte · 0 %AELE · 0 %Union européenne · 0 %Jordanie · 0 %Koweït · 0 %Maroc · 0 %Palestine · 0 %

Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.

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Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025) et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne. Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.

Autres positions du chapitre 91

91.0291.0391.0491.0591.0691.0791.0891.0991.1091.1191.1291.1391.14