Codes NGP et NDP de la position 91.03
| Code NGP | NDP (pour la DDM) | Désignation | Droit de douane | TVA |
|---|---|---|---|---|
| 9103100011 | 91031000110 | Réveils et pendulettes, a mouvement de montre, fonctionnant électriquement, avec boite en or · importation prohibée | 30 % | 19 % |
| 9103100016 | 91031000165 | Réveils et pendulettes, a mouvement de montre, fonctionnant électricement, avec boite en autres métaux précieux · importation prohibée | 30 % | 19 % |
| 9103100019 | 91031000198 | Réveils et pendulettes, a mouvement de montre, fonctionnant électriquement, avec boite en plaqués ou doublés de métaux précieux · importation prohibée | 30 % | 19 % |
| 9103100090 | 91031000905 | Autres réveils et pendulettes, a mouvement de montre, fonctionnant électriquement, avec boite en autres matières | 30 % | 19 % |
| 9103900011 | 91039000118 | Autres réveils et pendulettes, a mouvement de montre, avec boite en or · importation prohibée | 30 % | 19 % |
| 9103900016 | 91039000163 | Autres réveils et pendulettes, a mouvement de montre, avec boite en autres métaux precieux · importation prohibée | 30 % | 19 % |
| 9103900019 | 91039000196 | Autres réveils et pendulettes, a mouvement de montre, avec boite en plaqués ou doublés de métaux précieux · importation prohibée | 30 % | 19 % |
| 9103900090 | 91039000903 | Autres réveils et pendulettes de montre, avec boite en autres matières | 30 % | 19 % |
Attention : 6 ligne(s) de cette position sont d'importation prohibée.
Perceptions applicables
La RPD est assise sur le droit de douane, non sur la valeur en douane. Les droits spécifiques, qui supposent une quantité, ne sont pas chiffrés ici.
Régimes préférentiels
Taux les plus favorables constatés sur cette position, sur présentation du certificat d'origine ou de circulation exigé par l'accord.
Ces informations sont reprises du tarif des droits de douane tunisien (édition 2025)
et sont fournies à titre indicatif. Le classement d'une marchandise dépend de ses
caractéristiques réelles et relève, en dernier ressort, de la Douane Tunisienne.
Elles ne remplacent pas l'avis d'un commissionnaire en douane agréé.